Gestion des politiques

Contexte

La gestion des politiques est une activité stratégique qui vise à soutenir la réalisation du mandat de Bibliothèque et Archives Canada (BAC) en tenant compte des besoins internes, du contexte législatif et réglementaire, des politiques et exigences des organismes centraux fédéraux ainsi que des intervenants externes.

Les différents instruments de la suite des politiques de BAC définissent les règles pour les activités quotidiennes de l’institution, en plus d’offrir des perspectives de haut niveau et à long terme concernant des enjeux complexes. BAC se dote d’instruments de politiques stratégiques qui structurent chaque secteur d’activités en lui donnant des orientations de principe. BAC se dote aussi d’instruments de politiques opérationnelles qui encadrent la mise en œuvre de ces orientations.

Un Cadre de gestion des politiques a été adopté en 2013 et revu en 2018. Il définit les rôles et responsabilités en matière de politiques, favorisant l’adoption d’orientations stratégiques par la haute gestion et assurant la souplesse d’exécution par l’adoption d’instruments opérationnels au niveau des directions générales. Il établit aussi le processus d’approbation qui intègre des exigences en matière de consultation, notamment via le Groupe de coordination du renouveau des politiques.

En vertu du Cadre, la division Recherche et politiques stratégiques a le mandat de fournir conseils et avis ainsi que de coordonner les instruments afin d’en favoriser la cohérence et la conformité. Elle est également chargée d’assurer la diffusion des instruments de politiques et s’emploie à établir la « culture des politiques », c’est-à-dire une compréhension commune des enjeux associés à ce travail stratégique.

Considérations

BAC a acquis une maturité certaine dans l’élaboration des politiques. On comprend généralement l’importance de ce travail et la nécessité d’une gestion interne cohérente des politiques, au niveau des instruments tant stratégiques qu’opérationnels.

Toutefois, les acquis organisationnels en matière de politiques doivent être maintenus et consolidés. Une approche plus systématique de la mise en œuvre et de la révision des politiques permettrait d’améliorer la réussite de celles-ci et l’atteinte des résultats visés. Les politiques et orientations stratégiques de BAC sont critiques pour l’intégration des principales fonctions d’acquisition, de préservation et d’accès. Les cadres de politique d’acquisition et d’accès sont à jour, tandis que celui de préservation (intendance) est en cours de révision.

Les enjeux de nature transversale, tels que la transformation numérique, exigent une approche concertée dans l’ensemble de la haute gestion et de l’institution, ainsi qu’un partage des rôles et responsabilités qui prévoit un engagement clair des directeurs généraux envers l’atteinte de résultats.

Puisque certaines politiques ont des impacts sur les intervenants externes, des consultations ont été menées pour obtenir le point de vue de ces derniers. Dans le contexte du gouvernement ouvert, on peut s’attendre à ce que les intervenants externes désirent participer plus activement à l’élaboration des politiques de BAC.

Personne-ressource :

Marie-Mai Tourangeau, gestionnaire, Recherche et politiques stratégiques
Courriel : marie-mai.tourangeau@canada.ca
Tél. : 613 851-7420

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