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  1. 1

    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)].

    Date :
    1626-1871
    Référence :
    MG8-A23, R11118-0-7-F.
    Documents textuels. [Conditions d'accès Ouvert]. Privé. Fonds / Collection.
    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)]. Les documents étaient classés auparavant sous les cotes MG8-B5, 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et Fonds
  2. 2

    Inventaire des greffes des notaires du régime français.

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    Archives nationales du Québec.
    Québec, Archives nationales du Québec, Ministère des affaires culturelles. [1942]
    Trouvé dans :
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
  3. 3

    Québec. District judiciaire de Québec, Greffes de notaires [document textuel].

    Date :
    n.d
    Référence :
    MG8-C3.
    Documents textuels. [Conditions d'accès Ouvert]. Privé. Fonds / Collection.
    Québec. District judiciaire de Québec, Greffes de notaires [document textuel]. Les documents sont maintenant classés sous la cote MG8-A23
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et Fonds
  4. 4

    Jugements des tribunaux de droit commun / Comité du fonds d'indemnisation du Barreau du Québec.

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    [Montréal] : Barreau du Québec, Service des greffes, [1998]
    Trouvé dans :
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
  5. 5

    Inventaire des greffes des notaires du régime français : index des volumes I à VIII.

    External LinkVous êtes sur le point de quitter l’environnement de “Recherche dans la Collection” et serez redirigé vers le catalogue Aurora.
    Québec : Ministère des affaires culturelles, [1974]
    Trouvé dans :
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
  6. 6

    [Ordonnance du comte de Frontenac. (Enregistré aux greffes de Trois-Rivières ...].

    Date :
    1682, février, 14
    Référence :
    MG8-A23. Numéro de microfilm : M-1627.
    Documents textuels. [Conditions d'accès Ouvert]. Privé. Pièce.
    (Enregistré aux greffes de Trois-Rivières le 1er avril 1682). (No 299). Séverin Ameau, notaire. 000063439562 pages sur microfilm
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et Fonds
  7. 7

    Le statut juridique des autochtones au québec et le pluralisme

    Afficher 1 objet(s) numérique(s)
    No d’identification :
    481
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
    Page d'aide :
    Commission royale sur les peuples autochtones
    Trouvé dans :
    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
  8. 8

    Les sept feux, les alliances et les traités autochtones de Québec dans l'histoire

    Afficher 1 objet(s) numérique(s)
    No d’identification :
    418
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
    Page d'aide :
    Commission royale sur les peuples autochtones
    Trouvé dans :
    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
  9. 9

    [Transport du greffe du notaire Marien Tailhandier dit La Beaume ...].

    Date :
    1739, mars, 25
    Référence :
    MG8-A23. Numéro de volume : 99.
    Documents textuels. [Conditions d'accès Ouvert]. Privé. Pièce.
    Transport du greffe du notaire Marien Tailhandier dit La Beaume à la résidence du seigneur de Boucherville. Attaché à ce document on trouve les ordonnances 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et Fonds
  10. 10

    [Répertoire du greffe du notaire Louis de Courville ...].

    Date :
    1754-1781
    Référence :
    MG8-A23. Numéro de volume : 35.
    Documents textuels. [Conditions d'accès Ouvert]. Privé. Pièce.
    Répertoire du greffe du notaire Louis de Courville.. Comprend 735 résumés de documents. 0000632907673 pages : transcription. Répertoire du greffe du notaire 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et Fonds

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