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Trouvé dans : Archives
Date : 1730-1739
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    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092792
    Date :
    1736, juillet, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... roi qui dispense les capitaines des navires destinés aux îles de l'Amérique de faire nettoyer et parfumer les dits navires attendu que la maladie de Siam 
  2. 2
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    Série 6B- Amirauté de Guyenne; attributions judiciaires [document textuel (microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112556
    Date :
    1642-1782
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... navires; oppositions au départ des navires; inventaires des morts; règlements d'avaries; conclusions du procureur du roi; divers; supplément. La plupart de 
  3. 3
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    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092794
    Date :
    1737, mars, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... roi pour Jean-Marie Diserbo (s) de Roscoff, attendu qu'un négociant de Bordeaux veut lui donner le commandement d'un navire destiné à l'Ile Royale. Il avait 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092796
    Date :
    1737, août, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... roi qui défend aux gens de mer de l'équipage des navires destinés pour la pêche de la morue, d'embarquer des paillasses ni autres meubles contenant de la 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092798
    Date :
    1738, août, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... roi qui proroge pour six années l'exemption accordée aux navires marchands destinés pour la Louisiane d'y porter des engagés et fusils boucaniers et ce à 
  6. 6
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    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092795
    Date :
    1737, août, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... roi concernant les capitaines en second, pilotes et pilotes en second et contremaîtres embarqués sur les navires de Bordeaux. Versailles, le 23 juillet 1737
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092778
    Date :
    1730, février, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... roi voulant que les enfants des gens de mer soient embarqués comme mousses ... navires destinés pour la pêche à la morue sur lesquels les mousses 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092799
    Date :
    1738, septembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... roi qui oblige les capitaines des bâtiments de mer qui viennent mouiller au port de Libourne de délester leurs navires sous le contrôle des officiers de l 
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