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Date : 1710-1719

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1710-1719 (8)

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    Registre des passeports

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090617
    Date :
    1710, mai, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1565
    ... navire doit aller rejoindre le convoi du roi à La Rochelle. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol. 85. Registre des passeports
  2. 2
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    Registre des passeports

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090619
    Date :
    1713, avril, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1565
    ... navire doit aller à La Rochelle rejoindre le convoi du roi allant aux Iles del'Amérique. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol. 87 
  3. 3
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    Série 6B- Amirauté de Guyenne; attributions judiciaires [document textuel (microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112556
    Date :
    1642-1782
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... navires; oppositions au départ des navires; inventaires des morts; règlements d'avaries; conclusions du procureur du roi; divers; supplément. La plupart de 
  4. 4
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    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092702
    Date :
    1712, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... roi qui enjoint les officiers à coucher à bord des navires lorsqu'ils sont mouillés dans les rades pour éviter les prises par les corsaires. Fontainebleau 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092721
    Date :
    1716, décembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... roi au sujet des engagés et fusils boucaniers qui doivent être portés par les navires marchands aux colonies françaises de l'Amérique et de la Nouvelle 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092731
    Date :
    1718, novembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... roi interdisant aux négociants des ports de l'étendue de notre juridiction qui équipent des navires pour aller dans les pays situés dans les mers d'Europe 
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    Aucun objet numérique

    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092722
    Date :
    1717, mars, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... roi qui oblige les Français à se défaire de la part qu'ils ont avec les étrangers dans les navires construits ou achetés dans les ports du royaume et dans 
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    Aucun objet numérique

    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092719
    Date :
    1716, juillet, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... roi qui dispense les maîtres, pilotes et pilotes lamaneurs des deux ... navires marchands conformément à l'ordonnance de 1681, et subi un examen publié sur 
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