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  1. 1

    Direction générale de la sécurité maritime [document textuel]

    Date :
    [1890-2009]
    Référence :
    RG12, R184-349-2-F.
    Documents textuels. [Conditions d'accès Restrictions varient]. Gouvernement. Série.
    Direction générale de la sécurité maritime [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La série se  
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  2. 2

    Documents textuels non-classés du ministère des Transports [document textuel]

    Date :
    0000
    Référence :
    RG12, R184-354-6-F.
    Documents textuels. [Conditions d'accès Restrictions varient]. Gouvernement. Série.
    Documents textuels non-classés du ministère des Transports [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
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  3. 3

    Groupe aérienne [document textuel]

    Date :
    0000
    Référence :
    RG12, R184-350-9-F.
    Documents textuels. [Conditions d'accès À déterminer]. Gouvernement. Série.
    Groupe aérienne [document textuel]. 00002563964x m de documents textuels D' autres versements sont prévus. Cette notice descriptive est préliminaire, 
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  4. 4

    Audio-Visual material from the Department of Transport [moving images, sound recording]

    Date :
    1940-1992
    Référence :
    R184-348-0-E.
    Images en mouvement, Documents sonores. [Conditions d'accès Restrictions varient]. Gouvernement. Série.
    Audio-Visual material from the Department of Transport [moving images, sound recording]. Series consists of audio-visual material created by and/or maintained  
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  5. 5

    Cabinet du sous-ministre, Transports Canada [document textuel (electronique)]

    Date :
    1997-2009
    Référence :
    RG12, R184-568-3-F.
    Documents textuels. [Conditions d'accès Restrictions varient]. Gouvernement. Série.
    Cabinet du sous-ministre, Transports Canada [document textuel (electronique)]. Cette série comprend les dossiers créés par le Bureau du sous-ministre
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  6. 6

    Gouvernance et surveillance du portefeuille et des sociétés d'État [document textuel]

    Date :
    1980-2006
    Référence :
    RG12, R184-571-3-F.
    Gouvernement. Série.
    Gouvernance et surveillance du portefeuille et des sociétés d'État [document textuel]
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  7. 7

    Centre de développement des transports [document textuel, images en mouvement; enregistrements sonores]

    Date :
    [1965-1982]
    Référence :
    RG12-A-2-F, R184-255-4-F.
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels. [Conditions d'accès Restreint selon la loi]. Gouvernement. Série.
    Centre de développement des transports [document textuel, images en mouvement; enregistrements sonores]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Images 
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  8. 8

    Temporary record for orphaned RG12 containers.

    Date :
    0000
    Référence :
    RG12.
    Documents textuels. [Conditions d'accès Restreint selon la loi]. Gouvernement. Série.
    Temporary record for orphaned RG12 containers. This record was created as a temporary holder for containers that have no clear provenance. After the 
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  9. 9

    Groupe d'étude sur le tarif de la Passe du Nid-de-Corbeau [document textuel].

    Date :
    [1982-1983]
    Référence :
    RG12-D-4, R184-233-5-F.
    Documents textuels. [Conditions d'accès Restreint selon la loi]. Gouvernement. Série.
    Groupe d'étude sur le tarif de la Passe du Nid-de-Corbeau [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. 00000517439ca 4,5 m de documents 
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  10. 10

    Rapport sur les gares maritimes à Borden, (Ile-du-Prince-Édouard) et Tormentine (Nouveau-Brunswick) [document textuel].

    Date :
    1948
    Référence :
    RG12-D-3, R184-232-3-F.
    Documents textuels. [Conditions d'accès Restreint selon la loi]. Gouvernement. Série.
    Rapport sur les gares maritimes à Borden, (Ile-du-Prince-Édouard) et Tormentine (Nouveau-Brunswick) [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la 
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