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  1. 1

    MIKAN 4119669

    Date :
    [1887]
    Référence :
    RG2M 90125.
    Cartes et documents cartographiques. [Conditions d'accès Ouvert]. Gouvernement. Sous-série.
    MIKAN 4119669. 2 cartes
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et Fonds
  2. 2

    MIKAN 4119670

    Date :
    1929-1951
    Référence :
    RG2M 934027.
    Cartes et documents cartographiques. [Conditions d'accès Ouvert]. Gouvernement. Sous-série.
    MIKAN 4119670. Items 1 à 9 sont disponibles sur microfiche: NMC150891-- NMC150899. 000098834399 cartes. Items 1 à 9 sont disponibles sur microfiche:  
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et Fonds
  3. 3

    MIKAN 4119667

    Date :
    1898-1906
    Référence :
    RG2M 85603/35.
    Dessins d'architecture et techniques. [Conditions d'accès Ouvert]. Gouvernement. Sous-série.
    MIKAN 4119667. 85 dessins d'architecture
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et Fonds
  4. 4

    MIKAN 4119668

    Date :
    1898
    Référence :
    RG2M 890327.
    Cartes et documents cartographiques. [Conditions d'accès Ouvert]. Gouvernement. Sous-série.
    MIKAN 4119668. 1 carte
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et Fonds
  5. 5

    [Documents cartographiques, architecturaux et techniques annexés aux Décrets du conseil, 1960-1969]. [document cartographique, dessin d'architecture et dessin technique]

    Date :
    1960-1969
    Référence :
    RG2M 78903/82.
    Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques. [Conditions d'accès Ouvert]. Gouvernement. Sous-série.
    [Documents cartographiques, architecturaux et techniques annexés aux Décrets du conseil, 1960-1969]. [document cartographique, dessin d'architecture et 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et Fonds
  6. 6

    Documents à l'appui [document textuel].

    Date :
    1867-1987
    Référence :
    RG2-A-1-b, R165-84-4-F.
    Documents textuels. [Conditions d'accès Restrictions varient]. Gouvernement. Sous-série.
    Documents à l'appui [document textuel]. La sous-série se compose des documents à l'appui pour les décrets du conseil. Le terme " documents à l'appui " a été 
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    Archives / Collections et Fonds
  7. 7

    [Documents cartographiques, architecturaux et techniques annexés aux Décrets du conseil, 1926-1970]. [document cartographique, dessin d'architecture et dessin technique]

    Date :
    1926-1970
    Référence :
    RG2M 81203/6.
    Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques. [Conditions d'accès Ouvert]. Gouvernement. Sous-série.
    [Documents cartographiques, architecturaux et techniques annexés aux Décrets du conseil, 1926-1970]. [document cartographique, dessin d'architecture et 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et Fonds
  8. 8

    MIKAN 4119662

    Date :
    1884-1906
    Référence :
    RG2M 78903/81.
    Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques. [Conditions d'accès Ouvert]. Gouvernement. Sous-série.
    MIKAN 4119662. env. 31 dessins d'architecture. env. 1535 cartes. env. 262 dessins techniques
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et Fonds
  9. 9

    [Documents cartographiques, architecturaux et techniques annexés aux Décrets du conseil, 1907-1959]. [document cartographique, dessin d'architecture et dessin technique]

    Date :
    1907-1959
    Référence :
    RG2M 71/5705.
    Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques. [Conditions d'accès Ouvert]. Gouvernement. Sous-série.
    [Documents cartographiques, architecturaux et techniques annexés aux Décrets du conseil, 1907-1959]. [document cartographique, dessin d'architecture et 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et Fonds
  10. 10

    MIKAN 4119665

    Date :
    1963-1979
    Référence :
    RG2M 80103/10.
    Cartes et documents cartographiques. [Conditions d'accès Ouvert]. Gouvernement. Sous-série.
    MIKAN 4119665. 12 cartes
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    Archives / Collections et Fonds

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