Recherche dans la collection - Division H - documents opérationnels [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Division H - documents opérationnels [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1926-2003.

Référence :

R196-130-9-F, RG18-F-7, RG18-F-5

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164977

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Gendarmerie royale du Canada

Documents opérationnels de la GRC

Division H - documents opérationnels
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1926-2003.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

16,4 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français
Acquisition :

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Direction des enquêtes criminelles [document textuel, document sonore, images en mouvement]

Operational records [textual record]

ROYAL CANADIAN MOUNTED POLICE / GENDARMERIE ROYALE DU CANADA [moving images, sound recording]

Operational records of RCMP [multiple media]

Operational Records [multiple media]

Operational records of the RCMP [multiple media]

Operational records of RCMP [multiple media]

Operational records of RCMP [multiple media]

Operational records of H Division (Halifax) [multiple media]
Portée et contenu :

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La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division H. Ces documents renferment des renseignements d'enquêtes routinières de la GRC sur les incidents et sur l'information non fondée que la GRC devait évaluer afin de déterminer si elle se rattachait à un incident véritable. Les documents renferment des renseignements sur les personnes et les organismes qui ont fait l'objet d'enquêtes en vertu du code criminel, des lois fédérales et provinciales, ainsi que des arrêtés municipaux et des ordonnances territoriales.

Provenance :

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Créateur : Gendarmerie royale du Canada. Division H (N.-E.)

Biographie/Histoire administrative :

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Gendarmerie royale du Canada. Division H (N.-E.) : La division H était créée en 1885 et assigné à Macleod pour rejoindre la division C. Elle a resté à Macleod jusqu'à 1895 quand elle était incorporée dans la division D. Il y avait aucune division H de 1895 à 1897. Dans les années 1890s, toutes les divisions ont envoyé des troupes au territoire du Yukon. En 1898, ces troupes était organisé dans les nouvelles divisions B et H. La division H était située à Tagish. En 1900, elle était transférée à Whitehorse. Elle a resté à White Horse jusqu'à 1910, quand la division H a été dissoute et incorporé dans la division B. Il y avait aucune division H de 1910 à 1919. Quand la GRC était établi en 1920, une nouvelle division H était établie et située à Vancouver, Colombie-Britannique pour être une des deux divisions qui police la province. Un an plus tard, la division a été encore dissoute et incorporé dans la division E en Vancouver. En 1932, la division H était recréée pour incorporé la police du Nouvelle-Écosse dans la GRC. Elle était située à Halifax, là où elle est encore située.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 18-32 est une liste de dossiers non vérifiée créée par le Ministère qui renvoie aux volumes 6053-6055; 6056-6059. 18-32 (32: Restreint selon la loi)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 18-43 est une liste de dossiers non vérifiée créée par le Ministère qui renvoie aux volumes 5253-5278. 18-43 (32: Restreint selon la loi)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 18-49 renvoie aux volumes RG18 7430-7443 et R196 13409 -- 13459. Cet instrument de recherche est une liste non vérifiée préparée par le Ministère. 18-49 (32: Restreint selon la loi)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 18-60 est une liste de dossiers non vérifiée créée par le Ministère qui renvoie aux volumes 8305; 8412-8424; 8426-8430; 8432-8459; 8543. 18-60 (32: Restreint selon la loi)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 18-61 est une liste de dossiers non vérifiée créée par le Ministère qui renvoie aux volumes 8927; 8938-8968; boîtes 14-15. 18-61 (32: Restreint selon la loi)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 18-63 est une liste de dossiers non vérifiée créée par le Ministère qui renvoie aux volumes 11739-11751; 11753-11757; boîtes AV05-AV06. 18-63 (90: Ouvert)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 18-65 est une liste de dossiers non vérifiée créée par le Ministère qui renvoie aux volumes 11436-11443; 11448-11459; 11461-11471; 11473-11477; boîtes 190-205. 18-65 (32: Restreint selon la loi)

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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119-000031-8
120-000147-8
123-000691-5
1991-92/032 GAD
1992-93/147 GAD
1995-96/691 GAD
1997-0407 MISA
1997-98/582 GAD
1998-00033-8
1999-00450-7
1999-0063 VSA
2002-01036-6
2002-01036-6 VSA
2007-00542-5
2007-00565-4
2012-00261-7
2869 (1996-04-09)
91/015
91/015-1
95/003
95/011
96/010
98/001
98/021
99/006
99/017
R196
RG18
RG18-F-1
RG18-F-5
RG18-F-7
RG18-F-8

Ancien no de référence archivistique :

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RG18-F-7
RG18-F-5
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R196] 13409--13459

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG18]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5253--5277;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

6053--6055;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

6057--6059;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

7430--7443;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

8305;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

8412--8424;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

8426--8430;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

8432--8459;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

8543;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

8927;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

8938--8968;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11436--11443;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11448--11459;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11461--11471;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11473--11477;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11739--11751;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11753--11757;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-04-09