Index des titulaires de patentes des terres [document textuel (microforme)] [1873-1950]

  • Notice descriptive – Brève
    Niveau hiérarchique :
    Sous-série
    Date :
    Microfilmé [ca. 1948-1970]
    Genre de documents :
    Documents textuels
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
    No d’identification :
    164304
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    Contexte de cette notice :
  • Date(s) :
    Microfilmé [ca. 1948-1970]
    Équivalent bilingue :
    Cliquez ici
    Lieu de création :
    Sans lieu, inconnu ou indéterminé
    Étendue :
    ca. 18000 cartes à fenêtre Les cartes à fenêtre dans cette sous-série se trouvent dans les encart-plastiques à la salle de lecture et sont connues sous les numéros 1 à 36 du livre des cartes à fenêtre.
    Langue du document :
    français
    Portée et contenu :
    La sous-série est composée d'un index des titulaires de patentes qui ont reçus celles-ci pour leur terre provenant de la Couronne, entre 1873 et 1930, et pour certains, jusqu'en 1950. L'index ne se trouve que sur les cartes à fenêtre négatives. Il n'existe pas d'original. Chaque entrée indique le nom du titulaire de la patente, la description de la terre, la superficie en acres, la nature de la concession, le numéro de la concession, le numéro du district et de la liste, le numéro de référence ou d'autorisation, la date de la patente, le volume et le folio, le numéro de dossier, le numéro de reçus et des observations.
    Instrument de recherche :
    (Électronique) L'instrument de recherche 15-41 est une liste de registres dactylographiée. 15-41 PDF (90 90: Ouvert)
    http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/15-41_156857_Books_1-36.pdf

    Information additionnelle :
    Source du titre :
    Titre basé sur le contenu de la sous-série.
    Note sur les dates de création :
    L'index ont été filmés entre 1948 et 1970 et les originaux furent alors détruits par le ministère.
    Versements complémentaires :
    Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.
    Groupes de documents reliés :
    Voir les registres de délivrance de la sous-série des patentes (RG15-D-III-9, livres de carte à fenêtre numéros 203-229) lorsque le numéro de dossier n'est pas indiqué avant 1910.
    Source :
    Gouvernement
    Ancien no de référence archivistique :
    RG15-D-III-11
  • Conditions d'accès :
    Modalités d'utilisation :
    Droits d'auteur détenus par la Couronne.

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