Orders in Council - Décrets du Conseil

  • Notice descriptive – Brève
    Niveau hiérarchique :
    Dossier
    Date :
    1958/02/25-1958/04/04
    Référence :
    RG2-A-1-a, Numéro de volume : 2215, Numéro de bobine de microfilm : T-5306, T-5306--T-5307
    Genre de documents :
    Documents textuels
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
    No d’identification :
    1447552
    Lien vers cette page :
    Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence.
    Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
    http://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=1447552&lang=fra
    Contexte de cette notice :
  • Date(s) :
    1958/02/25-1958/04/04
    Lieu de création :
    Sans lieu, inconnu ou indéterminé
    Étendue :
    No d'inventaire: 2-5
    Langue du document :
    indéterminé
    No d'instrument de recherche :
    2-39
    Note(s) sur le contenant :
    T-5306
    T-5306
    T-5306
    T-5306
    T-5306
    T-5307
    T-5307
    T-5307
    T-5307
    T-5307
    Source :
    Gouvernement
    No de contrôle d'autres systèmes :
    FIND002/21516
    Ancien no de référence archivistique :
    RG2-A-1-a
  • Conditions d'accès :

    Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

    Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.


​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

Date de modification :