Système de navigation aérienne [document textuel]

  • Notice descriptive – Brève
    Niveau hiérarchique :
    Série
    Date :
    [1944-1998].
    Genre de documents :
    Documents textuels
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
    No d’identification :
    5081958
    Lien vers cette page :
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    Contexte de cette notice :
  • Date(s) :
    [1944-1998].
    Équivalent bilingue :
    Cliquez ici
    Lieu de création :
    Canada
    Étendue :
    ca 44,7 m de documents textuels.
    Langue du document :
    anglais
    Aquisition :
    Portée et contenu :
    Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La série comprend de documents créés et/ou conservés par les équipes de Transports Canada participant aux activités de la navigation aérienne ou du contrôle de la circulation aérienne, y compris la Direction générale de la navigation aérienne.
    Provenance :
    Biographie/Histoire administrative :
    Canada. Transports Canada. Direction générale du système de navigation aérienne: Transports Canada a toujours été responsable de la navigation et du contrôle de la circulation aérienne. À la création du ministère en 1936, Transport Canada était responsable de la Direction de l¿aviation civile qui était auparavant sous la responsabilité du ministère de la Défense nationale, ce qui comprenait les dispositifs pour le contrôle aérien tels que les balises lumineuses et les communications radio. Sous cette direction, la section des routes aériennes et des aéroports était initialement responsable de la construction, l¿entretien, l¿inspection et l¿opération de ces dispositifs. Dans les décennies qui ont suivis, les activités de la section des routes aériennes et des aéroports se sont développées considérablement suite à la croissance de la circulation aérienne commerciale. C¿est en 1939 que la première tour de contrôle aérienne canadienne fût construite à l¿aéroport de Saint-Hubert. En 1940, la section a créé officiellement un service distinct pour assurer le contrôle aérien. C¿est à partir des années 1950 que le service de contrôle aérien a commencé à informer les pilotes sur les conditions météorologiques ainsi que la circulation aérienne. Après une réorganisation du ministère en 1970, une nouvelle division administrative est créée : l¿Administration canadienne des transports aériens (ACTA). Suite à la réorganisation, le service de contrôle aérien fut transformé en division au sein de cette nouvelle administration. En 1985, l'ACTA a été démantelé puis divisé en deux groupes : le groupe Aéroports et le groupe Aviation. La division est tombée sous la responsabilité du groupe Aviation et est par le fait même, devenue une direction générale. Elle était responsable d¿assurer le mouvement sécuritaire et efficace des avions dans l¿espace aérien domestique et international, en fournissant, entre autres: des services d¿informations de vol tel que des rapports météorologiques pour les pilotes et les services consultatifs pour les aéroports; l¿aide à la navigation aérienne; le calibrage des vols, des services d¿inspections et de l¿information aéronautique; et la surveillance radar et des systèmes de communication. À partir des années 1970, Transports Canada était aussi impliqué dans la formation et la recherche sur le contrôle de la circulation aérienne. En 1973, l¿Institut de formation en transports a été établi afin de fournir de la formation aux contrôleurs aériens, aux techniciens électroniques, aux ingénieurs, aux personnels de la marine marchande, aux techniciens en météorologie ainsi qu¿aux spécialistes de l¿information de vol. Le Centre de recherche et d¿expérimentation pour les services de la circulation aérienne a été aussi établi en 1976 pour trouver des solutions aux problèmes de circulation et pour déterminer l¿impact opérationnel des changements du système de navigation aérienne proposés. Ces équipes étaient séparées de la Direction générale de la navigation aérienne, mais ils ont continué à contribuer au système de navigation en offrant la formation et en continuant les recherches. Dans le budget de février 1994, le gouvernement du Canada a annoncé qu¿il allait explorer la possibilité de commercialiser le système de navigation aérienne. La Loi sur la commercialisation des services de navigation aérienne civile fut promulguée le 20 juin 1996 afin de donner l¿autorité au ministre des Transports pour effectuer la vente des atouts du système. Le 1er novembre 1996, l¿infrastructure opérationnelle de navigation aérienne, le personnel, l¿équipement, l¿Institut de formation et le Centre de recherche et expérimentation ont tous été vendus ensemble à un nouvel organisme privé à but non lucratif : NAV CANADA.
    Information additionnelle :
    Versements complémentaires :
    D'autres versements sont prévus.
    Source :
    Gouvernement
    No de contrôle reliés :
    2014-01840-5
    2016/005
    2018-00289-9
    2018-00291-0
    96/026
    AFN-2008
    R184
    RG12
    Ancien no de référence archivistique :
    RG12
  • Conditions d'accès :
    Modalités d'utilisation :
    Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

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