Dossiers numérotés du système central de classement [supports multiples]

  • Notice descriptive – Brève
    Niveau hiérarchique :
    Sous-série
    Date :
    1845-1979.
    Genre de documents :
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
    No d’identification :
    3799111
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    Contexte de cette notice :
  • Sous-série comprend :
    73247 description(s) de niveau inférieur
    Voir description(s) de niveau inférieur
    Date(s) :
    1845-1979.
    Équivalent bilingue :
    Cliquez ici
    Lieu de création :
    Canada
    Étendue :
    205,4 m de documents textuels.
    9 cartes.
    3 dessins techniques.
    9 dessins d'architecture.
    1 atlas.
    40 photographies n.&b.
    Langue du document :
    anglais
    Aquisition :
    Portée et contenu :
    Cette sous-série comprend les dossiers numérotés du service central de classement du ministère de la Justice. On y trouve la correspondance reçue par le ministère, classée par numéro de dossier et par année. On les appelle parfois dossiers conjoints, ou «J.R.» (pour «joint records»). Plusieurs systèmes de classement différents sont utilisés dans cet ensemble documentaire. Cependant, les liens qui les unissent ne sont pas clairs. Les dossiers numérotés ne sont pas tous inclus dans cette sous-série. Les dossiers comprennent de la correspondance, des notes de service, des rapports, des précis, des coupures de presse, des documents imprimés, des pétitions et des documents juridiques. Ces derniers concernent, entre autres, des demandes d'avis juridiques et des avis des autres ministères fédéraux, des opérations immobilières, la gestion des biens du gouvernement, la rédaction et les interprétations de législation, des réclamations par et contre des individus et la procédure judiciaire. Cette sous-série contient aussi des cartes, un atlas, des dessins d'architecture par Samuel Hooper et des dessins techniques
    Provenance :
    Nom(s) additionnel(s) :
    Instrument de recherche :
    (Papier) 13-2 (90 90: Ouvert)

    Document cartographique (Papier) RG13M 79003/1 (90 90: Ouvert)

    Dessin d'architecture (Papier) RG13M 79003/1 (90 90: Ouvert)

    Dessin technique (Papier) RG13M 79003/1 (90 90: Ouvert)

    Document iconographique (Papier) RG13M 78903/48 (90 90: Ouvert)

    Information additionnelle :
    Source du titre :
    Titre basé sur le contenu de la sous-série.
    Historique de la conservation :
    Ces documents ont été versés aux Archives publiques du Canada par le ministère de la Justice. RG13M 78903/48 a été versé à la Collection nationale des cartes par la [Public Records Division] en 1976. RG13 A2 # 996/1908, Vol. 417.
    Note structurée de contenu :
    Cette sous-série comprend des photographies d'extraits des cartes de la baie de Passamaquoddy et des environs. La première date de 1902 (la photo originale fut publiée en 1891). La deuxième est un agrandissement qui montre l'île de Grand Manan. Cette carte est datée du 29 avril 1813 et est le fruit d'un levé de B.R. Jones. Elle fut photographiée en 1908. Cette photographie devait au départ accompagner une lettre du lieutenant général Mann. Les deux cartes ont été utilisées dans le cadre d'un litige lié à l'application de l'article 1 du traité frontalier de 1908.
    Versements complémentaires :
    Nous prévoyons d'autres versements.
    Groupes de documents reliés :
    Les documents contenus dans la sous-série Index et registres (R188-40-4-F, volumes 420 à 553, microfilms T-4319 à T-4364) constituent l'instrument de recherche pour les documents de cette sous-série créés jusqu'en 1934. Une liste comprenant le titres des dossiers est liée aux volumes 2018 à 2037, 2113 à 2130 et 2133 à 2367. Outre ces volumes, l'instrument de recherche 13-2 ne comprend que les numéros de dossiers et les dates de création. Il n'y a toujours pas d'index exhaustif pour les documents de cette série créés depuis 1934.
    Source :
    Gouvernement
    No de contrôle reliés :
    117-000280-2
    117-000308-6
    1983-84/031 GAD
    1986-87/084 GAD
    1986-87/361 GAD
    1989-90/280 GAD
    1989-90/308 GAD
    78903/48 CA
    79003/1 CA
    81-259 OFRC
    88-274 OFRC
    R188
    RG13
    RG13-A-2
    RG13M 78903/48
    RG13M 79003/1
    Ancien no de référence archivistique :
    RG13M 79003/1
    RG13M 78903/48
    RG13-A-2
    Autre no d'acquisition :
    79003/1 CA
    78903/48 CA
  • Conditions d'accès :
    Modalités d'utilisation :
    Droits d'auteur détenus par la Couronne.

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