Dossiers-matière [document textuel].

  • Notice descriptive – Brève
    Niveau hiérarchique :
    Sous-sous-série
    Référence :
    RG18-A-1, R196-26-3-F.
    Genre de documents :
    Documents textuels
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et Fonds
    No d’identification :
    164498
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    Contexte de cette notice :
  • Sous-sous-série comprend :
    12243 description(s) de niveau inférieur
    Voir description(s) de niveau inférieur
    Date(s) :
    1874-1920
    Équivalent bilingue :
    Cliquez ici
    Lieu de création :
    Sans lieu, inconnu ou indéterminé
    Étendue :
    70,5 m de documents textuels
    Langue du document :
    Francais
    Portée et contenu :
    La sous-sous-série renferme la correspondance reçue au Bureau du contrôleur. Cette correspondance est classée par dossiers-matière pour chaque année. Il est possible qu'un sujet englobe plus d'une année. Dans ce cas, l'ensemble du dossier est classé à la dernière année où il est question de ce sujet. Les indications des registres fournissent tous les numéros de dossiers correspondants. Avant le transfert, un certain nombre de dossiers ont été perdus, mal classés ou détruits. Les dossiers du personnel portant la mention " R.S. Séries " dans les registres ont été placés dans une autre série. Les dossiers de correspondance pour les années 1877 à 1887 et une partie de 1891 sont incomplets en raison d'un incendie survenu au Bureau du contrôleur en 1897.
    Instrument de recherche :
    (Électronique) L'instrument de recherche 18-1 est une liste de dossiers générée par ordinateur. 18-1

    Information additionnelle :
    Source du titre :
    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Versements complémentaires :
    Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.
    Source :
    Gouvernement
    Ancien no de référence archivistique :
    RG18-A-1
  • Conditions d'accès :
    Modalités d'utilisation :
    Droits d'auteur détenus par la Couronne.

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