Comité mixte [document textuel (microforme)] [1850-1956]

  • Notice descriptive – Brève
    Niveau hiérarchique :
    Série
    Date :
    Microfilmé [196-?].
    Référence :
    R1026-27-9-F
    Genre de documents :
    Documents textuels
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
    No d’identification :
    164074
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    Contexte de cette notice :
  • Date(s) :
    Microfilmé [196-?].
    Équivalent bilingue :
    Cliquez ici
    Lieu de création :
    Sans lieu, inconnu ou indéterminé
    Étendue :
    1 bobine de microfilm
    Langue du document :
    français
    Portée et contenu :
    La série se compose de copies microfilmées des procès-verbaux du Comité mixte, Bibliothèque du Parlement.
    Nom(s) additionnel(s) :
    Biographie/Histoire administrative :
    Canada. Joint Committee on the Library of Parliament: Le mandat du Comité mixte de la Bibliothèque du Parlement est de conseiller les présidents du Sénat et de la Chambre des communes dans l'exercice de leur autorité sur la Bibliothèque du Parlement et qu'il soit habilité à faire des recommandations aux présidents des deux Chambres concernant la régie de la Bibliothèque et la bonne utilisation des crédits affectés par le Parlement à l'achat de documents ou objets destinés à y être déposés.
    Instrument de recherche :
    (Aucun instrument de recherche)

    Information additionnelle :
    Source du titre :
    Titre basé sur le contenu de la série.
    Historique de la conservation :
    Les originaux sont sous la garde de la Bibliothèque du Parlement.
    Versements complémentaires :
    Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.
    Note(s) sur le contenant :
    M-233
    M-233
    M-233
    M-233
    Source :
    Gouvernement
  • Conditions d'accès :
    Modalités d'utilisation :
    Droits d'auteur détenus par la Couronne.

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