Liste de prix et normes de service — document sonore

En vigueur le 1er septembre 2017

Le prix à l’unité comprend des frais de service de 20 % imposés par Bibliothèque et Archives Canada pour produire des copies maîtresses et pour tout autre travail lié à la préparation des documents en vue de leur reproduction. Des frais majorés de 100 % s’appliquent au service rapide. Les taxes applicables seront ajoutées au coût total. Les commandes expédiées à l’extérieur du Canada ne sont pas assujetties aux taxes.

CD Audio

  • 0 à 80 minutes — 36,60 $

Fichier numérique

  • Formats de fichiers audio offerts sur demande (WAV, AIFF, MP3, etc.)

Transfert/téléversement de fichiers

Téléverser vers Dropbox/FTP

  • 59,95 $ (ne peut excéder 10 Go)

Transférer sur une clé USB ou un disque dur externe*

  • 65 $ par heure de transfert

* S’ajoute le coût du dispositif de stockage, à moins qu’il ne soit fourni par le client.

Normes de service et modalités — reproduction d’un document sonore

Les facteurs suivants peuvent influer sur le délai de traitement d'une commande :

  • le nombre d’articles commandés;
  • la nécessité de chercher de l’information supplémentaire;
  • la charge de travail.

Veuillez soumettre votre demande bien avant la date limite ou choisissez le service rapide.

Service régulier

Pour les documents déjà reproduits (soit ceux pour lesquels il existe une copie de consultation portant soit un numéro A1, dans le cas d’un document, soit un nom de fichier avec l’extension .mp3, dans le cas d’un fichier numérique), le délai de traitement de la demande est d’environ six semaines après sa réception. Pour les documents qui ne sont pas déjà reproduits, le délai est d’environ 10 semaines.

Service rapide

Le délai de traitement est de 10 jours ouvrables après réception de la demande. Le service rapide est accordé seulement si toutes les conditions suivantes sont remplies :

  • le numéro de référence est indiqué;
  • une copie de consultation existe portant soit un numéro A1 soit un nom de fichier avec l’extension .mp3, et ce numéro de copie est précisé dans la demande;
  • les restrictions à l’accès et les droits en matière de reproduction sont déterminés;
  • les documents demandés ne font pas l’objet de restrictions à l’accès ou à la reproduction, ou, s’ils le font, une lettre de permission accompagne la demande;
  • pas plus de cinq articles sont commandés;
  • les documents demandés sont disponibles;
  • la demande porte la mention « Service rapide »;
  • la demande fait état du consentement à payer les frais supplémentaires de 100 %.

Frais d’expédition et de manutention

Toutes les commandes seront expédiées par Xpresspost (Postes Canada) sauf si un autre mode de livraison est indiqué sur la commande (par ex., un service de messagerie aérienne ou terrestre). Les frais d’expédition seront facturés selon le mode de livraison, le poids et la destination.

Méthode de paiement

Bibliothèque et Archives Canada n’accepte pas de paiement direct des clients pour les demandes de reproduction de documents audiovisuels. Le paiement doit être effectué à notre fournisseur Baseline Communications Inc., qui vous fera parvenir une facture par courriel ou communiquera avec vous par téléphone pour obtenir l’information de paiement. La demande sera traitée une fois le paiement reçu.

Fournisseur

Le service de reproduction est confié à une entreprise privée; toutefois, toutes les commandes de reproductions doivent être adressées directement à Bibliothèque et Archives Canada et non à ce fournisseur.

Le fournisseur de Bibliothèque et Archives Canada est :

Baseline Communications Inc.
11, croissant Friendly
Ottawa (Ontario) Canada
K2S 2B5
Téléphone : 613-224-2049
Sans frais : 1-877-529-0696
Courriel : admin@baselinecommunications.com
Skype : baselinecommunications1
Site Internet : www.baselinecommunications.com (en anglais seulement)

Pour nous envoyer votre commande

Veuillez remplir le Formulaire de commande de reproductions en ligne.

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