Québec : Ressources généalogiques

Êtes-vous à la recherche d’ancêtres ayant vécu au Québec? Sur cette page, vous trouverez des informations sur des documents conservés à Bibliothèque et Archives Canada ainsi qu’à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. Vous trouverez également des liens vers des ressources en ligne et vers d’autres organismes gouvernementaux, institutions et sociétés.

Le Québec est l’une des quatre provinces à l’origine de la fondation du Dominion du Canada, le 1er juillet 1867.

Avant cela :

  • Les premiers habitants étaient des Autochtones, notamment les Abénakis, les Algonquins, les Hurons-Wendats, les Innus, les Inuit et les Mohawks.
  • La colonisation européenne a débuté dans les années 1600 avec l’arrivée des explorateurs, des marchands de fourrure et des colonisateurs français.
  • De 1663 à 1763, le Québec était une colonie royale française connue sous le nom de Nouvelle-France.
  • En 1763, la Nouvelle-France devient un territoire britannique en vertu du Traité de Paris; elle prend alors le nom de colonie de Québec.
  • En 1791, la colonie est divisée pour créer le Haut-Canada (aujourd’hui l’Ontario) et le Bas-Canada (devenu le Québec).
  • En 1841, le Haut-Canada et le Bas-Canada sont unifiés pour former la province du Canada. Le Haut-Canada est renommé Canada-Ouest, et le Bas-Canada, Canada-Est.

Pour plus de contexte historique, consultez La Confédération canadienne : Le Bas-Canada.

Registres de l’état civil (documents de naissance, de mariage et de décès)

L’enregistrement des actes d’état civil relève de l’administration provinciale.

  • À partir de 1621, les documents sont les registres des paroisses catholiques où ont lieu les baptêmes, les mariages et les enterrements. Les plus anciens registres protestants datent de 1766.
  • De 1679 à 1993, les églises et autres lieux de culte doivent envoyer une copie de leurs registres au tribunal local. Ces copies sont considérées comme des enregistrements civils.
  • Au Québec, la tenue de registres d’état civil commence officiellement en 1994, mais à partir de 1926, les événements peuvent être enregistrés auprès du gouvernement sans qu’un document d’une église soit requis.
  • Les documents d’enregistrement civil créés il y a moins de 100 ans sont conservés au bureau du directeur de l’état civil.
  • Ceux dont l’existence remonte à plus de 100 ans sont transférés aux archives provinciales, à Bibliothèque et Archives nationales du Québec.
Où trouver les documents

Documents de moins de 100 ans

Documents de plus de 100 ans

  • Ces documents sont conservés à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). Plusieurs sont numérisés et accessibles en ligne. Ils ne sont pas indexés par noms, mais il est possible de parcourir les images.
  • Consultez les pages Web suivantes pour obtenir d’autres renseignements, de l’aide à la recherche et l’accès à des documents conservés à BAnQ. Certains registres sont rédigés en anglais.
  • Plusieurs documents originaux et des copies civils ont été microfilmés. Ces microfilms sont numérisés et accessibles en ligne. D’autres index sont également à votre disposition. Vous trouverez la liste des ressources ci-dessous.

Collection Drouin

L’Institut généalogique Drouin a microfilmé les copies de nombreux registres d’état civil créés par des églises de différentes confessions. Les registres datent de 1621 à 1967, mais ils ne couvrent pas tous les lieux ni toutes les années. La collection de l’Institut a été numérisée et indexée sur les sites Web avec abonnement suivants.

FamilySearch

FamilySearch est une organisation d’histoire familiale sans but lucratif qui détient des microfilms et des copies numériques de documents généalogiques de nombreux pays, dont le Canada. Le site est gratuit, mais il faut créer un compte pour avoir accès aux bases de données. Utilisez le catalogue pour trouver des documents sur un endroit particulier.

Les ressources ci-dessous ne sont pas des bases de données. Elles permettent de parcourir les images numérisées.

Index des mariages et des décès, 1926-1996

La Société de généalogie de Québec a créé des index nominatifs pour les mariages et les décès nommés « Index consolidé des mariages (1926-1996) » et « Index consolidé des décès (1926-1996) ». Ces index ont été également publiés sur CD-ROM. De nombreuses sociétés de généalogie et bibliothèques en offrent des copies. Il est également possible de les consulter dans la salle de généalogie de Bibliothèque et Archives Canada, où le CD-ROM se trouve sur l’un des ordinateurs accessibles au public.

Autres index

BAnQ possède les banques de données en ligne suivantes :

Les banques de données ci-dessous requièrent un abonnement, mais certaines recherches peuvent être effectuées gratuitement.

La Société de généalogie de Québec a répertorié la collection Licences de mariage, 1872-1969 de BAnQ. L’index et les images numérisées sont disponibles sur CD-ROM dans certaines bibliothèques. Le site avec abonnement BMS2000 comprend l’index dans sa base de données.

De nombreux documents paroissiaux ont été indexés par noms et publiés sous forme de livres. Utilisez la recherche de documents de bibliothèque pour trouver des livres conservés à Bibliothèque et Archives Canada et dans d’autres bibliothèques. Vous pouvez lancer une recherche par mots-clés en employant généalogie (ou genealogy) et le nom d’un endroit.

Consultez également la section Autres ressources.

Documents d’adoption

Au Québec, les adoptions officielles commencent en 1924.

Avant 1924, il est possible de trouver des références dans des documents de tutelle.

Documents de divorce

Avant 1968, le code civil du Québec ne permettait pas le divorce. Le divorce ne pouvait être obtenu que par une loi privée du parlement du gouvernement du Canada. Toutefois, des séparations légales entre époux pouvaient être passées devant notaire. Voir Actes notariés.

À compter de 1867, un jugement en Séparation de corps et de biens pouvait être obtenu de la Cour supérieure du Québec. Un avis d'action était publié dans la Gazette officielle du Québec. La page de recherche est en français, mais certains des dossiers sont en anglais. Cet avis comprend les noms des deux parties en cause, le nom de la cour et du district et le numéro de cause.

Les documents de divorce produits après 1968 sont conservés dans les Palais de justice.

Autres ressources

Cours et dossiers criminels

1608 à 1760

De 1608 à 1663, ce sont des entreprises privées qui gouvernent la Nouvelle-France. Il n’existe aucun document judiciaire connu datant de cette époque. Les tribunaux judiciaires font leur apparition lorsque la Nouvelle-France devient une colonie royale, en 1663.

BAnQ détient de nombreux fonds d’archives judiciaires. En voici trois exemples :

Sur chacune de ces pages, suivez les liens sous Naviguer dans le fonds pour visualiser les documents numérisés. Vous pouvez également chercher le nom d’une personne dans Explorez l’offre de BAnQ. Il faut sélectionner Patrimoine québécois dans la liste déroulante.

Vous pouvez également faire des recherches par nom dans la base de données Advitam.

Après 1760

La common law britannique est adoptée en 1760. En 1774, le droit français est rétabli pour les affaires civiles, tandis que le droit britannique continue de s’appliquer en matière criminelle. De nouveaux tribunaux sont créés.

Voir également

Terres

À l’origine, la province était organisée en seigneuries. Par la suite, elle a été divisée en comtés. Dans les secteurs moins peuplés, des districts remplacent les comtés. Les districts et les comtés ont été divisés en cantons. Le système administratif actuel comprend les régions, les municipalités régionales de comté (MRC) et les municipalités.

Seigneuries

Au départ, la distribution des terres était fondée sur le régime seigneurial, établi en 1627 et utilisé jusqu’en 1854.

  • Le roi accorde des seigneuries à la bourgeoisie (des membres de familles importantes ou d’anciens officiers militaires).
  • Le seigneur a des privilèges qui lui sont accordés par le roi et des obligations envers celui-ci ou son représentant.
  • Le seigneur accorde des parcelles de terre (concessions) de sa seigneurie à des habitants appelés censitaires.

Un acte notarié découlait de l’octroi d’une terre. Il s’agissait d’un contrat présentant les renseignements suivants :

  • Les noms des parties
  • Les dimensions et l’emplacement de la terre
  • Les obligations du censitaire

Pour plus d’information sur les seigneuries, consultez les ressources suivantes :

Cartes de seigneuries :

Consultez également les sections Documents relatifs aux terres de Bibliothèque et Archives Canada, Documents relatifs aux terres à BAnQ et Documents notariés.

Trouvez des documents à BAnQ au moyen d’Advitam.

Trouvez des documents à Bibliothèque et Archives Canada dans Recherche dans la collection.

Cadastres abrégés

L’Acte seigneurial de 1854 met fin aux droits des seigneurs et donne aux censitaires l’option d’acheter leurs contrats de manière à devenir propriétaires de leurs terres. Un rapport est commandé pour consigner les caractéristiques des terrains et le montant des rentes afin d’offrir une compensation aux seigneurs. Ce rapport, un résumé du registre d’arpentage, a été publié en plusieurs volumes nommés « Cadastres abrégés ». Ceux-ci comprennent les noms des censitaires.

Des copies se trouvent dans la salle de généalogie de Bibliothèque et Archives Canada (cote FC312 C26).

Certaines copies peuvent être consultées en ligne.

Cantons et concessions de terres

À compter de 1763, de nouvelles terres sont accordées en fonction du système de cantons. En 1891, une liste des concessions et des ventes de terres de la Couronne est publiée. Elle est organisée par comtés et par cantons, et comprend un index des concessionnaires. Cette publication peut être consultée en ligne.

Liste des terrains concédés par la Couronne dans la province de Québec : de 1763 au 31 décembre 1890

La liste fournit des détails permettant d’identifier un document, par exemple : Book Z Grants, page 175; ou Book AG Sales, page 79.

Enregistrement des terres

En 1841, le gouvernement a mis sur pied des bureaux d’inscription régionaux, qui s’appellent aujourd’hui les bureaux de la publicité des droits. Les documents des opérations foncières suivant la concession initiale ou l’achat d’une propriété étaient conservés à ces bureaux. Les registres sont organisés par numéros de lot et contiennent les plans des propriétés ainsi que les documents préparés par les arpenteurs-géomètres.

Les documents sont maintenant conservés au Registre foncier du Québec, qui est administré par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec.

Voir également :

Documents relatifs aux terres à Bibliothèque et Archives Canada

Demandes de terres et documents connexes du conseil exécutif de la province du Bas-Canada (RG1 L3L)

Cette série contient les demandes et les documents administratifs qui concernent les terres du Québec, lorsque la province portait le nom de colonie de Québec, puis Bas-Canada. Elle comprend également des documents antérieurs à 1792, en lien avec la partie de la colonie qui deviendra plus tard le Haut-Canada (aujourd’hui l’Ontario). Il est possible de faire des recherches par nom dans la plupart de ces documents.

Base de données : Demandes de terres du Bas-Canada, 1764-1841

Gaspé Land Commission, 1819-1825 (RG1-L7, volumes 79 et 80)

Les commissaires pour les terres de la Gaspésie (membres de la Gaspé Land Commission) ont été nommés en 1819 afin d’évaluer les demandes pour des concessions de terres dans le district de Gaspé. Les documents comprennent des procès-verbaux, des rapports, des annonces parues dans des journaux et des actes de concession de terres. Les documents sont interrogeables par nom.

Base de données : Gaspé Land Commission – noms des demandeurs, 1819-1825

Concessions et ventes de terres. Entrybooks of the Provincial Registrar for Quebec, Lower Canada and Canada East, 1788-1867 (MG8-A26)

Ce fonds contient des copies sur microfilms des lettres patentes pour les concessions et les ventes de terres de la Couronne qui sont conservées à BAnQ pour les années 1788 à 1867. Dans la notice descriptive du fonds, consultez la section Portée et contenu pour obtenir plus d’information sur les documents (en anglais seulement).

Pour effectuer des recherches dans ces documents :

  1. Rendez-vous à la section Cantons et concessions de terres de la présente page.
  2. Suivez les explications pour consulter la liste des autres index.
  3. Si vous trouvez une référence pour une concession ou une vente de terre, notez le livre et le numéro de la page
  4. Repérez le livre dans la liste ci-dessous pour savoir sur quel microfilm il se trouve
  5. Les documents n’étant pas numérisés, vous pouvez vous rendre à Bibliothèque et Archives Canada pour visualiser le microfilm sur place ou en commander une copie

Liste de livres et de numéros de microfilms

Livre

Numéros de page

Années

Microfilm

Octrois de terres AA

1 à fin

1851-1854

M-8162

Octrois de terres BB

1 à fin

1854-1857

M-8162

Octrois de terres CC

1 à fin

1856

M-8162

Octrois de terres DD

1 à fin

1856-1861

M-8162

Octrois de terres EE

1 à fin

1857

M-8162

Octrois de terres FF

1 à fin

1857

M-8162

Octrois de terres GG

1 à 36

1857-1859

M-8162

Octrois de terres GG

37 à fin

1857-1859

M-8163

Octrois de terres HH

1 à fin

1859-1860

M-8163

Octrois de terres JJ

1 à fin

1860-1863

M-8163

Octrois de terres KK

1 à fin

1863-1865

M-8163

Octrois de terres LL

1 à fin

1865-1866

M-8163

Octrois de terres MM

1 à fin

1866-1867

M-8163

Octrois de terres A

1 à fin

1788-1803

M-8164

Octrois de terres B

1 à fin

1803-1806

M-8164

Octrois de terres C

1 à fin

1806-1812

M-8165

Octrois de terres D

1 à fin

1812-1819

M-8165

Octrois de terres E

1 à 67

1819-1823

M-8165

Octrois de terres E

1 à fin

1819-1823

M-8166

Octrois de terres F

1 à fin

1823-1824

M-8166

Octrois de terres G

1 à 280

1824-1828

M-8166

Octrois de terres G

281 à fin

1824-1828

M-8167

Octrois de terres H

1 à fin

1828-1831

M-8167

Octrois de terres K

1 à 452

1831-1832

M-8167

Octrois de terres K

453 à fin

1831-1832

M-8168

Octrois de terres L

1 à fin

1832

M-8168

Octrois de terres M

1 à fin

1832-1833

M-8168

Octrois de terres N

1 à 303

1832-1834

M-8168

Octrois de terres N

303 à fin

1832-1834

M-8169

Octrois de terres O

1 à fin

1834-1835

M-8169

Octrois de terres P

1 à fin

1835

M-8169

Octrois de terres Q

1 à 347

1835-1836

M-8169

Octrois de terres Q

348 à fin

1835-1836

M-8170

Octrois de terres R

1 à fin

1836-1837

M-8170

Octrois de terres S

1 à fin

1835-1838

M-8170

Octrois de terres T

1 à 209

1838-1840

M-8170

Octrois de terres T

210 à fin

1838-1840

M-8171

Octrois de terres U

1 à fin

1840

M-8171

Octrois de terres W

1 à fin

1840-1842

M-8171

Octrois de terres X

1 à 490

1842-1845

M-8171

Octrois de terres X

491 à fin

1842-1845

M-8172

Octrois de terres Y

1 à fin

1845-1849

M-8172

Octrois de terres Z

1 à fin

1849-1851

M-8172

Ventes de terres A

1 à fin

1831-1836

M-8173

Ventes de terres B

1 à fin

1836-1839

M-8173

Ventes de terres C

1 à fin

1839-1841

M-8173

Ventes de terres D

1 à 223

1842-1844

M-8173

Ventes de terres D

224 à fin

1842-1844

M-8174

Ventes de terres E

1 à fin

1844-1847

M-8174

Ventes de terres F

1 à fin

1847-1848

M-8174

Ventes de terres G

1 à 145

1848-1851

M-8174

Ventes de terres G

146 à fin

1848-1851

M-8175

Ventes de terres H

1 à fin

1851-1853

M-8175

Ventes de terres I

1 à fin

1853-1854

M-8175

Ventes de terres K

1 à fin

1854-1855

M-8175

Ventes de terres L

1 à fin

1855-1856

M-8175

Ventes de terres M

1 à fin

1856-1857

M-8176

Ventes de terres N

1 à fin

1857

M-8176

Ventes de terres O

1 à fin

1857

M-8176

Ventes de terres P

1 à fin

1857-1858

M-8176

Ventes de terres Q

1 à fin

1859

M-8176

Ventes de terres R

1 à fin

1859-1860

M-8176

Ventes de terres S

1 à fin

1860

M-8176

Ventes de terres T

1 à 105

1860-1861

M-8176

Ventes de terres T

106 à fin

1860-1861

M-8177

Ventes de terres U

1 à fin

1861

M-8177

Ventes de terres V

1 à fin

1861-1862

M-8177

Ventes de terres W

1 à fin

1862

M-8177

Ventes de terres X

1 à 215

1862

M-8177

Ventes de terres X

216 à fin

1862

M-8178

Ventes de terres Y

1 à fin

1862-1864

M-8178

Ventes de terres Z

1 à fin

1862-1863

M-8178

Concessions spéciales, Lots de grève I

1 à fin

1831-1839

M-8178

Concessions spéciales, Lots de grève K

1 à 203

1839-1847

M-8178

Concessions spéciales, Lots de grève K

204 à fin

1839-1847

M-8179

Concessions spéciales, Lots de grève L 

1 à fin

1847-1857

M-8179

Concessions spéciales, Lots de grève M

1 à 154

1854-1867

M-8179

Concessions spéciales, Lots de grève M

155 à fin

1854-1867

M-8179

Concessions spéciales, Lots en eau profonde N

1 à fin

1861-1867

M-8180

Concessions spéciales, Lots de grève O

1 à fin

1861-1867

M-8180

Concession spéciales, Lots de grève et en eau profonde P

1 à fin

1862-1866

M-8180

Ventes de terres AA

1 à fin

1862-1863

M-8181

Ventes de terres AB

1 à fin

1863

M-8181

Ventes de terres AC

1 à fin

1863

M-8181

Ventes de terres AD

1 à fin

1863-1864

M-8181

Ventes de terres AE

1 à fin

1864

M-8181

Ventes de terres AF

1 à fin

1864

M-8181

Ventes de terres AG

1 à fin

1864-1865

M-8182

Ventes de terres AH

1 à fin

1865

M-8182

Ventes de terres AI

1 à fin

1865

M-8182

Ventes de terres AK

1 à fin

1865-1866

M-8182

Ventes de terres AL

1 à fin

1866

M-8182

Ventes de terres AM

1 à fin

1866

M-8183

Ventes de terres AN

1 à fin

1866-1867

M-8183

Ventes de terres AO

1 à fin

1866-1867

M-8183

Ventes de terres AP

1 à fin

1867

M-8183

Documents relatifs aux terres à BAnQ

BAnQ détient de nombreux documents relatifs aux terres. Vous pouvez faire une recherche dans la base de données Advitam en utilisant le mot-clé « terres » et un endroit ou un nom.

BAnQ détient des documents concernant les concessions et les ventes de terres. Pour en savoir plus, voir la section Cantons et concessions de terres.

Vous pouvez également consulter les bases de données suivantes :

Documents relatifs aux terres dans d’autres institutions

Le site Web Québec Municipal a des Rôles d'évaluation en ligne.

Actes notariés

Un acte notarié est une entente privée ou un contrat rédigé par un notaire, qui est un professionnel du droit. Les contrats de mariage, les stages d’apprentissage, les testaments, les inventaires d’actifs et les transactions foncières comptent parmi les actes notariés les plus courants.

Il est utile de savoir qui étaient les notaires qui pratiquaient dans la région où vivaient vos ancêtres. Le site Web de la Chambre des notaires du Québec vous permet de chercher d’anciens notaires. Sur la page Trouver un notaire, cliquez sur Rechercher un notaire inactif et entrez une ville. Pour chaque notaire, le site indiquera où vous pouvez trouver les documents.

Pour obtenir des documents plus récents, cliquez sur Trouver un notaire en pratique.

Où trouver les documents

BAnQ détient des actes notariés. Les documents sont classés par notaires.

Certains actes notariés sont également disponibles sur d’autres sites Web.

Bibliothèque et Archives Canada détient des copies de certains actes notariés de Montréal, Trois-Rivières et Québec dans le fonds des greffes de notaires du Québec (MG8-A23).

Testaments et documents de succession

L’administration des testaments et des successions relèvent de la compétence des provinces. Au Québec, les testaments et les documents de succession sont rédigés par des notaires. Voir la section Actes notariés.

Autres ressources

Bibliothèque et Archives Canada

Documents coloniaux

Bibliothèque et Archives Canada détient de nombreux documents datant de la période coloniale française, notamment ceux de ministères en France. Plusieurs ont été indexés par noms ou par sujets. Vous pouvez chercher des références dans Recherche dans la collection. Si les documents ne sont pas numérisés, découvrez comment les consulter.

Voici un exemple tiré de notre collection :

Certains de nos registres coloniaux français sont répertoriés et numérisés dans les archives de la Nouvelle-France.

Répertoire de la Gazette de Québec

La Gazette de Québec comprend certaines références intéressantes pour les généalogistes.

  • Des index pour les années 1764 à 1850, 1854-1855 et 1864 se trouvent dans le groupe d’archives RG 4-D1. La notice descriptive de la série sur la Gazette de Québec comprend des liens à l’instrument de recherche numérisé, qui consiste en une série de fiches classées en ordre alphabétique. Par exemple, une fiche indique que Pierre Basinet a été nommé huissier pour L’Assomption en 1773. Une autre précise que Robert Basket était passager à bord du navire Dorset en 1808.
  • L’index des fiches est également numérisé sur le site de notre partenaire Héritage. Chaque fiche donne la date et le numéro d’édition de la Gazette de Québec.
  • On peut trouver des copies numérisées de nombreuses éditions de la Gazette de Québec dans les archives de Google News.

Pour en apprendre davantage sur les autres types de documents pour la recherche généalogique, visitez nos pages Généalogie et histoire familiale, y compris les sujets.

Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)

BAnQ détient de nombreuses ressources pour la recherche généalogique.

Autres sites Web

Trouver une bibliothèque au Québec

Il y a peut-être une société de généalogie, une société d’histoire ou des archives dans la région où vivaient vos ancêtres. Vous pouvez trouver des listes d’archives et de sociétés dans les sites Web suivants.

Sources publiées

Bibliothèque et Archives Canada possède des copies des livres ci-dessous et de nombreux autres dans la salle de généalogie au 395, rue Wellington à Ottawa. Communiquez avec votre bibliothèque locale pour savoir si elle en a une copie.

Cherchez d’autres livres sur la généalogie au Québec dans le catalogue Aurora. Lancez une recherche avec des mots-clés comme généalogie ou genealogy et un endroit.

Les sept volumes du dictionnaire généalogique suivant sont numérisés.

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