Ontario

L’Ontario est l’une des provinces originales ayant formé le Dominion du Canada le 1er juillet 1867.

Auparavant :

  • Les premiers peuples sont des Autochtones, notamment des Hurons, des Iroquois, des Ojibwas et des Cris.
  • Les Français établissent la première colonie européenne. L’arrivée des Loyalistes suit dans les années 1780.
  • En 1791, la colonie de Québec est divisée en deux : le Haut-Canada (aujourd’hui l’Ontario) et le Bas-Canada (aujourd’hui le Québec).
  • En 1841, le Haut et le Bas-Canada sont réunis pour former la province du Canada. Le Haut-Canada est renommé Canada Ouest et le Bas-Canada, Canada Est.

Registres de l’état civil (documents de naissance, de mariage et de décès)

L’enregistrement de l’état civil relève de la juridiction provinciale. En Ontario, il commence en 1869. Les Archives publiques de l’Ontario conservent les documents suivants :

  • naissances entre 1869 et 1917
  • mariages entre 1869 et 1937
  • certaines naissances et certains mariages avant 1869
  • décès entre 1869 et 1947

Pour connaître les années disponibles en ligne, sur place ou par prêt entre bibliothèques, consultez le guide suivant des Archives publiques de l’Ontario : Dossiers de l’état civil de l’Ontario : Enregistrements de naissance, de mariage et de décès

Les documents sont numérisés et/ou indexés sur les sites Web suivants :

Conseil : Certains documents comprennent deux pages. Lorsque vous regardez un document numérique, assurez-vous de vérifier les images précédentes et suivantes.

Si les documents des années recherchées n’ont pas encore été transférés aux Archives publiques de l’Ontario, vous devez en faire la demande auprès du Bureau du registraire général.

Les sites suivants pourraient aussi vous intéresser :

Dossiers criminels

Terres

La province est divisée en comtés. Dans les secteurs moins peuplés, les comtés sont remplacés par des districts. Les districts et les comtés sont divisés en cantons.

Les comtés et les districts actuels ont évolué à partir des districts antérieurs. Pour en savoir plus et pour consulter des cartes, visitez la page Premiers districts et comtés 1788-1899 des Archives publiques de l’Ontario.

  • Documents relatifs aux terres de Bibliothèque et Archives Canada

    Demandes de terres du Haut-Canada (RG 1 L3)

    Les documents ont été indexés et numérisés. Consultez la page principale de la base de données pour en savoir plus. Vous trouverez un lien vers les microfilms numérisés sous la section Comment obtenir des copies.

    Base de données : Demandes de terres du Haut-Canada, 1763-1865

    Upper Canada Land Books (RG 1 L1)

    À la suite de la soumission d’une pétition, le Conseil exécutif du Haut-Canada décidait d’accorder ou non une concession de la Couronne. Ces décisions sont consignées dans les procès-verbaux, communément appelés Upper Canada Land Books. Ces volumes contiennent les délibérations, les décisions et les recommandations du Comité sur les terres du Conseil exécutif du Haut-Canada.

    Les bobines de microfilm de ces volumes sont numérisées sur le site Héritage. Pour connaître le contenu de chaque bobine, consultez la page Upper Canada Land Books, février 1787 – février 1841, qui contient également des conseils de recherche et d’autres ressources.

    La Ontario Genealogical Society (anglais seulement) a indexé les documents par nom. L’Index to the Upper Canada land books (9 volumes) est disponible dans de nombreuses bibliothèques. Il est aussi offert sur CD-ROM. Des copies en format papier et sur CD-ROM sont disponibles dans la salle de référence des Services de généalogie de Bibliothèque et Archives Canada.

    Upper Canada Sundries (RG 5 A1)

    Cette collection comprend certaines demandes de terres, de 1791 à 1841. L’index de ces pétitions est inclus dans la base de données suivante :

    Base de données : Demandes de terres du Haut-Canada, 1763-1865

    Les documents sont numérisés sur le site Héritage. Pour en savoir plus sur les documents et pour obtenir une liste du contenu de chaque bobine de microfilm, consultez la page Upper Canada Sundries, 1766-1841.

    Upper Canada Land Board, 1765 à 1804 (RG 1 L4)

    Les Land Boards sont créés en 1789 afin de faciliter l’établissement des districts, connus alors sous les noms Hesse, Nassau, Lunenburg et Mecklenburg, en octroyant des certificats de localisation aux colons. Les documents comprennent des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance ainsi que des instructions ou des règlements pour l’administration des Land Boards.

    L’index de l’Upper Canada Land Board est disponible en ligne. Il inclut les noms des colons et les références aux documents originaux (numéros de volume, de page et de microfilm).

    Base de données : Land Boards, Haut-Canada, 1765-1804

    Les bobines de microfilm sont numérisées sur le site Héritage.

    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841 (RG 1 L3L)

    Cette série comprend quelques pétitions relatives à des terres et des documents concernant la partie de la colonie de Québec qui deviendra le Haut-Canada (de nos jours l’Ontario), jusqu’à 1791 inclusivement.

    Base de données : Demandes de terres du Bas-Canada, 1764-1841

    Commission des héritiers et légataires – Haut-Canada, 1797 à 1854 (RG 1 L5)

    La Commission des héritiers et légataires est fondée en 1797 en vue de clarifier les titres de propriété des terres. Les documents comprennent des affidavits, des cautionnements, des certificats de localisation, des procurations, des décrets, des copies de testaments, des emprunts, des contrats de vente et des lettres de témoins.

    Bibliothèque et Archives Canada possède la plupart des documents de la Première Commission des héritiers et légataires (1797 à 1804) et certains des documents de la Seconde Commission (1805 à 1854). Ces documents sont conservés sur microfilm, mais il n’y a pas d’index des noms. Les documents sont classés par district, puis par type de document (RG1 L5, volumes 1 à 104, microfilms H-1133 à H-1153). Pour en savoir plus, consultez la description archivistique (Mikan 205142).

    Commission des héritiers et légataires : Liste des districts, des descriptions, des numéros de volume et des numéros de microfilms.

    Une description détaillée du contenu de chaque volume se trouve au début de chaque bobine de microfilm.

    Ces bobines de microfilm sont numérisées et peuvent être consultées gratuitement sur le site Web de notre partenaire, Héritage.

    D’autres documents des héritiers et légataires sont conservés aux archives provinciales (voir ci-après).

  • Documents relatifs aux terres des Archives publiques de l’Ontario

    Crown Land Records

    Les Archives publiques de l’Ontario conservent de nombreuses collections de documents relatifs aux terres, dont des concessions de terre (lettres patentes), des déclarations, des garanties, des décrets, des documents de cantons et des pétitions. Une liste exhaustive de leurs fonds, avec des liens menant à des guides de recherche, se trouve sur la page Crown Land Records : Introduction (anglais seulement).

    Canada Company fonds

    De grandes étendues de terres du sud-ouest de l’Ontario ont été concédées à la Canada Company (1825 à 1953) pendant le 19e siècle, puis louées et vendues à des colons. Les documents sont décrits dans le Canada Company fonds (F 129) (anglais seulement) des Archives publiques de l’Ontario. Voir aussi le volume suivant :

    Genealogical extraction and index of the Canada Company remittance books, 1843-1847, par Ruth Holt et Margaret Williams, 1990.

    Commission des héritiers et légataires

    Les Archives publiques de l’Ontario conservent un petit nombre de documents de la Première Commission des héritiers et légataires (1797 à 1804) et tous ceux de la Seconde Commission (1805 à 1911). Pour en savoir plus, consultez la page First and Second Heir and Devisee Commission Records (anglais seulement). Voir aussi : Base de données des dossiers de la Seconde Commission des héritiers et légataires.

Testaments

  • Les testaments et les documents de succession relèvent de la compétence des provinces. Les Archives publiques de l’Ontario conservent les documents plus anciens. Consultez les guides suivants sur leur site Web :
  • Les documents n’ayant pas encore été transférés aux Archives publiques de l’Ontario se trouvent toujours dans les palais de justice locaux.
  • Bibliothèque et Archives Canada conservent les documents suivants
    • Surrogate Court of Carleton County fonds (MG9-D11)
      Les documents ont été microfilmés à partir d'originaux conservés aux Archives publiques de l’Ontario. Les registres comprennent des vérifications de testaments et des lettres administratives de la cour des successions du comté de Carleton, de 1840 à 1902. Une liste nominative se trouve au début de chaque registre. Les microfilms ne sont pas numérisés. Ils doivent être consultés sur place à Bibliothèque et Archives Canada.
  • Liste des microfilms et de leur contenu

    Microfilm M-5477, Registre A, 1840 à 1860, pages 1 à 251

    Microfilm M-5477, Registre B, 1860 à 1873, pages 1 à 566

    Microfilm M-5477, Registre C, 1873 à 1879, pages 1 à 558

    Microfilm M-5499, Registre D, 30 août 1879 au 10 mars 1886

    Microfilm M-5499, Registre E, 15 mars 1886 au 10 décembre 1888

    Microfilm M-5500, Registre F, 13 décembre 1888 au 30 octobre 1890

    Microfilm M-5500, Registre G, 30 octobre 1890 au 2 décembre 1892

    Microfilm M-5501, Registre H, 5 décembre 1892 au 23 juin 1894

    Microfilm M-5501, Registre I, 26 juin 1894 au 17 mars 1896

    Microfilm M-5502, Registre J, 21 mars 1896 au 23 juillet 1897

    Microfilm M-5502, Registre K, 23 juillet 1897 au 15 décembre 1898

    Microfilm M-5503, Registre L, 15 décembre 1898 au 17 mai 1900

    Microfilm M-5504, Registre M, 18 mai 1900 au 3 janvier 1902

Consultez le site Web des Archives publiques de l’Ontario pour en savoir plus sur l’accès à leurs copies de microfilm des Carleton County Surrogate Court Registers (anglais seulement).

Autres ressources

Consultez Bibliothèque publique de l’Ontario pour trouver une bibliothèque dans la province. Vous pourriez également trouver des archives locales dans le secteur où vos ancêtres ont vécu.

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