Documents relatifs aux terres de Bibliothèque et Archives Canada
Demandes de terres du Haut-Canada (RG 1 L3)
Les documents ont été indexés et numérisés. Consultez la page principale de la base de données pour en savoir plus. Vous trouverez un lien vers les microfilms numérisés sous la section Comment obtenir des copies.
Base de données : Demandes de terres du Haut-Canada, 1763-1865
Upper Canada Land Books (RG 1 L1)
À la suite de la soumission d'une pétition, le Conseil exécutif du Haut-Canada décidait d'accorder ou non une concession de la Couronne. Ces décisions sont consignées dans les procès-verbaux, communément appelés Upper Canada Land Books. Ces volumes contiennent les délibérations, les décisions et les recommandations du Comité sur les terres du Conseil exécutif du Haut-Canada.
Les bobines de microfilm de ces volumes sont numérisées sur le site Héritage. Pour connaître le contenu de chaque bobine, consultez la page Upper Canada Land Books, février 1787 – février 1841, qui contient également des conseils de recherche et d'autres ressources.
La Ontario Ancestors (Ontario Genealogical Society) (anglais seulement) a indexé les documents par nom. L'Index to the Upper Canada land books (9 volumes) est disponible dans de nombreuses bibliothèques. Il est aussi offert sur CD-ROM. Des copies en format papier et sur CD-ROM sont disponibles dans la salle de référence des Services de généalogie de Bibliothèque et Archives Canada.
Upper Canada Sundries (RG 5 A1)
Cette collection comprend certaines demandes de terres, de 1791 à 1841. L'index de ces pétitions est inclus dans la base de données suivante :
Base de données : Demandes de terres du Haut-Canada, 1763-1865
Les documents sont numérisés sur le site Héritage. Pour en savoir plus sur les documents et pour obtenir une liste du contenu de chaque bobine de microfilm, consultez la page Upper Canada Sundries, 1766-1841.
Upper Canada Land Board, 1765 à 1804 (RG 1 L4)
Les Land Boards sont créés en 1789 afin de faciliter l'établissement des districts, connus alors sous les noms Hesse, Nassau, Lunenburg et Mecklenburg, en octroyant des certificats de localisation aux colons. Les documents comprennent des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance ainsi que des instructions ou des règlements pour l'administration des Land Boards.
L'index de l'Upper Canada Land Board est disponible en ligne. Il inclut les noms des colons et les références aux documents originaux (numéros de volume, de page et de microfilm).
Base de données : Land Boards, Haut-Canada, 1765-1804
Les bobines de microfilm sont numérisées sur le site Héritage.
Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841 (RG 1 L3L)
Cette série comprend quelques pétitions relatives à des terres et des documents concernant la partie de la colonie de Québec qui deviendra le Haut-Canada (de nos jours l'Ontario), jusqu'à 1791 inclusivement.
Base de données : Demandes de terres du Bas-Canada, 1764-1841
Commission des héritiers et légataires – Haut-Canada, 1797 à 1854 (RG 1 L5)
La Commission des héritiers et légataires est fondée en 1797 en vue de clarifier les titres de propriété des terres. Les documents comprennent des affidavits, des cautionnements, des certificats de localisation, des procurations, des décrets, des copies de testaments, des emprunts, des contrats de vente et des lettres de témoins.
Bibliothèque et Archives Canada possède la plupart des documents de la Première Commission des héritiers et légataires (1797 à 1804) et certains des documents de la Seconde Commission (1805 à 1854). Ces documents sont conservés sur microfilm, mais il n'y a pas d'index des noms. Les documents sont classés par district, puis par type de document (RG1 L5, volumes 1 à 104, microfilms H-1133 à H-1153). Pour en savoir plus, consultez la description archivistique (Mikan 205142).
Commission des héritiers et légataires : Liste des districts, des descriptions, des numéros de volume et des numéros de microfilms.
Une description détaillée du contenu de chaque volume se trouve au début de chaque bobine de microfilm.
Ces bobines de microfilm sont numérisées et peuvent être consultées gratuitement sur le site Web de notre partenaire, Héritage.
D'autres documents des héritiers et légataires sont conservés aux archives provinciales (voir ci-après).
