Brevets canadiens, 1869-1919

En collaboration avec l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC), Bibliothèque et Archives Canada (BAC) a numérisé à partir de microfilms les brevets canadiens de 1869 à 1919.

Cette base de données avec images numérisées, vous permettra de découvrir plus de 190 000 inventions de citoyens ou de résidents canadiens brevetées au Canada.

La base de données

  • Cet instrument de recherche fournit un accès à 190 000 Brevets canadiens, 1869-1919 conservé à Bibliothèque et Archives Canada.
  • Cette collection ne comporte que des brevets déposés par des citoyens ou des résidents canadiens, et n'inclut pas ceux octroyés à des non Canadiens ou des non résidents.
  • Le contenu de la base de données respecte la langue d'origine utilisée dans le document. Ces informations n'ont pas été traduites.
  • Les microfilms de ces brevets ont été enregistrés dans les années 1970 et 1980. Les chercheurs pourront noter d'intéressantes incohérences de conservation, saisies au moment où ces films ont été scannés. On peut ainsi voir des mains ou des doigts tenant les brevets.
  • Étant donné que certains des documents originaux sont très difficiles à lire, certaines données des bases peuvent être incomplètes ou comporter quelques erreurs.

L'écran de recherche

L'écran de recherche vous permet de faire une recherche par:

  • le numéro de brevet
  • le nom du détenteur du brevet
  • le titre du brevet
  • année de dépôt du brevet
  • la ville
  • la province ou l'État

Notes :

  • Opérateur implicite « Et » entre les zones de recherche.
  • La recherche par mot clé des titres de brevet doit être effectuée avec attention. Les titres de brevet n'indiquent pas toujours avec précision la nature de l'invention. Par exemple, une attrape à souris peut être enregistrée sous les titres « attrape à souris », « vermine », ou simplement « attrape ».
  • Certaines entrées de la base de données ne comprennent qu'une initiale pour le prénom. Essayez de faire une recherche par nom de famille uniquement. 

Liste des résultats

La liste des résultats contient les champs suivants :

  • Numéro de brevet
  • Année de dépôt du brevet
  • Titre du brevet
  • Nom du détenteur du brevet (prénom, nom de famille ou initiales) / Ville, Province ou État

Cliquez sur « Numéro de brevet » pour accéder les images et la description.

L'histoire des brevets au Canada

Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter Fait au Canada - les brevets d'invention et l'innovation au Canada « archivé »

Date de modification :