Renseignements sur Thèses Canada pour les étudiants

Bibliothèque et Archives Canada (BAC) estime que les thèses et mémoires sont des sources importantes de recherche de première main et souhaite les ajouter à la collection nationale de thèses afin de les conserver pour les générations à venir. 

Comment obtenons-nous ces thèses et ces mémoires?

Nous allons les chercher dans les dépôts numériques officiels des universités canadiennes.

Prenez note que nous n'acceptons aucun document envoyé directement par les étudiants. Pour tout ajout ou modification à la collection de Thèses Canada, communiquez avec la bibliothèque ou le bureau des études supérieures de votre université.

Nous acceptons parfois des thèses et des mémoires d'universités étrangères lorsqu'ils contiennent suffisamment de contenu canadien.

Communiquez avec Thèses Canada pour en savoir plus à ce sujet.

Processus de soumission

  • Soumettez la thèse ou le mémoire (et toutes les autorisations de droits d'auteur de tiers nécessaires) à votre université, conformément aux lignes directrices de celle-ci.
  • Votre université vous demandera de signer une licence lui permettant d'offrir un accès libre à votre document dans sa base de données. Celui-ci pourra ainsi être envoyé à BAC et inclus dans la base de données de Thèses Canada.
  • Thèses Canada consulte les dépôts numériques des universités pour y recueillir les thèses et les mémoires nouveaux et mis à jour, ainsi que les métadonnées connexes.
  • Les thèses et les mémoires sont ensuite ajoutés au catalogue de bibliothèque de BAC et à la base de données de Thèses Canada.

Renseignements personnels ou à diffusion restreinte

  • Assurez-vous que votre thèse ou mémoire ne contient pas de renseignements personnels (numéro d'étudiant, signature ou autre information permettant d'identifier une personne), comme on le décrit dans la Loi sur la protection des renseignements personnels.
  • Si un brevet est en instance ou si votre thèse ou mémoire contient de l'information sensible ou à diffusion restreinte, il est possible que votre université établisse une période de restriction sur le document, ce qui retardera sa présentation à Thèses Canada. Vous devez convenir à l'avance de la restriction avec votre université.

Droits d'auteur et autorisation de tiers

  • Les auteurs qui soumettent des thèses ou des mémoires à Thèses Canada en détiennent les droits d'auteur et conservent leurs droits de propriété intellectuelle. Personne ne peut reproduire leur document pour des fins autres que la recherche et l'étude personnelles sans leur accord.
  • Si la thèse ou le mémoire a été rédigé avec des coauteurs, chaque coauteur doit signer la licence de l'université.
  • Si le matériel a déjà été publié et le droit d'auteur a été attribué à un éditeur, les étudiants doivent obtenir une autorisation écrite pour inclure ce matériel dans leur thèse ou mémoire et doivent présenter une copie de cette autorisation lors de la présentation de leur ouvrage.
  • Si l'auteur a l'autorisation d'inclure du matériel protégé par un droit d'auteur dans une thèse ou un mémoire, mais qu'il n'a pas l'autorisation de le reproduire ou de le distribuer, ce matériel doit être accompagné d'une mention de source dans le travail. La thèse ou le mémoire devrait inclure un « signet » indiquant qu'il n'y aura pas d'autre distribution de ce matériel parce que les droits sont détenus par une autre personne.

Communiquez avec le bureau du droit d'auteur de votre université ou avec l'Office de la propriété intellectuelle du Canada pour obtenir des renseignements supplémentaires sur le droit d'auteur.

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