Résultats des normes de service du Programme pour les collectivités du patrimoine documentaire

Résultats 2016-2017

  • 2016-2017 : Accusé de réception

    Ce graphique représente le nombre total de demandes reçues, le nombre d'accusés de réception envoyés dans les 15 jours civils et le nombre d’accusés de réception envoyés au-delà de 15 jours civils.

    Accusé de réception

     

    Total des soumissions reçues 155

    Nombre d'accusés de réception envoyés en l'espace de 15 jours civils

    155
    Nombre d'accusés de réception envoyés au-delà de 15 jours civils 0
  • 2016-2017 : Décision

    Ce graphique représente le nombre total de demandes reçues, le nombre de notifications écrites des décisions de financement données dans les 11 semaines suivant la date limite de demande du programme et le nombre de notifications écrites données au-delà de 11 semaines.

    Décision

     

    Total des soumissions reçues 155

    Décisions de financement données en l'espace de 11 semaines

    155
    Décisions de financement données au-delà de 11 semaines 0
  • 2016-2017 : Paiement

    Ce graphique représente le nombre total de demandes financées, le nombre de paiements émis dans les 28 jours suivant le respect des exigences énumérées dans l'accord de contribution et le nombre de paiements effectués au-delà de 28 jours.

    Paiement

     

    Total des soumissions financées 38

    Nombre de paiements émis dans les 28 jours civils

    29
    Nombre de paiements émis au-delà de 28 jours civils 9

Résultats 2015-2016

  • 2015-2016 : Accusé de réception

     
    Figure 1 – Version texte
    Ce graphique représente le nombre total de demandes reçues, le nombre d'accusés de réception envoyés dans les 15 jours civils et le nombre d’accusés de réception envoyés au-delà de 15 jours civils.

    Total des soumissions reçues 136

    Nombre d'accusés de réception envoyés en l'espace de 15 jours civils

    133
    Nombre d'accusés de réception envoyés au-delà de 15 jours civils 3
  • 2015-2016 : Décision


    Figure 2 – Version texte
    Ce graphique représente le nombre total de demandes reçues, le nombre de notifications écrites des décisions de financement données dans les 11 semaines suivant la date limite de demande du programme et le nombre de notifications écrites données au-delà de 11 semaines.

    Total des soumissions reçues 136

    Décisions de financement données en l'espace de 11 semaines

    136
    Décisions de financement données au-delà de 11 semaines 0
  • 2015-2016 : Paiement


    Figure 3 – Version texte
    Ce graphique représente le nombre total de demandes financées, le nombre de paiements émis dans les 28 jours suivant le respect des exigences énumérées dans l'accord de contribution et le nombre de paiements effectués au-delà de 28 jours.

    Total des soumissions financées 65

    Nombre de paiements émis dans les 28 jours civils

    65
    Nombre de paiements émis au-delà de 28 jours civils 0
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