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Collections et fonds
Date :
1998
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1883, 1954-2009
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8343-1-4-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979-2004
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13965-597-4-E, Numéro de volume : 70
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1998
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-19267-3-F, Numéro de volume : 1032
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1996-2009
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16207-2732-7-E, Numéro de volume : 84
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1996-1998
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5440-1784-9-E, Numéro de volume : 333
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1994-1998
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-14024-7-F, Numéro de volume : 1515, Numéro de dossier : 1610
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [1997-1998]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8267-1255-3-E, Numéro de volume : 29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierArt
- Date :
- [198-?]-2014
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16145-309-7-F, Numéro de volume : 43
-
Aucun objet numérique
Industrie Canada - L'Annexe Iii Du Reglement Modifiant Les Regles Sur La Faillite Et L'Insolvabilite
Archives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels- Date :
- 1997/08/12-1998/08/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 66, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0558F, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941-1999
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3848-33-8-E, Numéro de volume : 2
- Date de modification :