ARCHIVÉE - Un pas de plus vers la modernisation des services de reproduction textuelle à Bibliothèque et Archives Canada

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Bibliothèque et Archives Canada (BAC) fait un pas de plus vers la modernisation de ses services de reproduction textuelle en offrant dorénavant aux clients des copies de documents textuels uniquement en format numérique. Aucun frais de livraison ne sera exigé pour les documents numériques qui seront envoyés par courriel.

BAC continuera de fournir des photocopies de documents textuels seulement lorsqu’une obligation juridique ou une exigence sur le droit d’auteur existe. Toutefois, les clients doivent payer les frais postaux pour les photocopies et les documents numérisés sur CD-ROM.

N’hésitez pas à consulter la foire aux questions pour plus de renseignements.
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