Liste de prix et normes de service - Épreuve photographique

En vigueur le 1 septembre 2007

Service régulier

Épreuves disponibles en noir et blanc ou couleur et avec un fini glacé ou mat.

  • 4 po x 5 po 12,95 $
  • 5 po x 7 po 15,95 $
  • 8 po x 10 po 19,95 $
  • 11 po x 14 po 29,95 $
  • 16 po x 20 po 44,95 $
  • 20 po x 24 po 59,95 $
  • 30 po x 40 po 109,95 $
  • 40 po x 60 po 204,95 $

Service rapide

Épreuves disponibles en noir et blanc ou couleur et avec un fini glacé ou mat.

  • 4 po x 5 po  25,90 $
  • 5 po x 7 po  31,90 $
  • 8 po x 10 po  39,90 $
  • 11 po x 14 po  59,90 $
  • 16 po x 20 po  89,90 $
  • 20 po x 24 po  119,90 $
  • 30 po x 40 po  219, 90 $
  • 40 po x 60 po  409,90 $

 

Les dimensions et les prix indiqués ci-dessus sont basés sur une résolution de 300 ppp (points par pouce).

Bibliothèque et Archives Canada fournit une reproduction numérique avec un cadrage du musée (la pièce au complet entourée d’une marge).  Il existe quelques exceptions.

Le prix à l'unité comprend des frais de service de 20 % imposés par Bibliothèque et Archives Canada pour produire des copies maîtresses et pour tout autre travail lié à la préparation des documents en vue de leur reproduction.

Les taxes applicables seront ajoutées au coût total. Les commandes expédiées à l'extérieur du Canada ne sont pas assujetties aux taxes. 

Normes de service et modalités - Reproduction photographique

Les facteurs suivants peuvent influer sur le délai de traitement d'une commande :

  • le nombre d'items commandés;
  • la nécessité de chercher de l'information additionnelle; et
  • la charge de travail.

Veuillez soumettre votre demande bien avant la date limite ou choisissez le service rapide. 

Service régulier

Pour les documents déjà reproduits (quand un exemplaire de consultation existe comme dans le cas des documents qui ont un numéro PA, C, POS, NL, e, RD, TC, K ou NMC), le délai de traitement des demandes est d'environ six (6) semaines après leur réception. Dans le cas de documents qui ne sont pas déjà reproduits, le délai est d'environ 10 semaines. 

Service rapide

Le délai de traitement est de 10 jours ouvrables après réception de la demande. 

Le service rapide est accordé seulement si les conditions suivantes sont remplies :

  • le numéro de référence est indiqué;
  • une copie de consultation (document déjà reproduit) existe et votre demande indique un numéro, PA, C, POS, NL, e, RD, TC, K ou NMC;
  • les renseignements sur les restrictions à l'accès et à la reproduction sont déterminés
  • les documents demandés ne font pas l'objet de restrictions à l'accès et à la reproduction, ou, s'ils le font, une lettre de permission accompagne la demande;
  • un maximum de cinq (5) items sont commandés;
  • les documents demandés sont disponibles;
  • la demande porte la mention « Service rapide »;
  • vous avez indiqué sur votre demande que vous acceptiez de payer les frais du service rapide;
  • les frais sont payés à l'avance.

Expédition

Des frais d'expédition seront facturés selon la méthode de livraison, le poids et la destination.

Poste régulière

Toutes les commandes d'épreuves d'une valeur de moins de 75 $ seront expédiées par la poste régulière à moins que la commande ne précise une autre méthode de livraison, tels les services de livraison par messagerie aérienne ou par messagerie terrestre (indiquer le nom d'un service de messagerie et le numéro de compte).

Xpresspost

Les commandes identifiées « service rapide » et les commandes d'épreuves d'une valeur de plus de 75 $ seront expédiées par Xpresspost à moins que la commande ne précise une autre méthode de livraison, tels les services de livraison par messagerie aérienne ou par messagerie terrestre (indiquer le nom d'un service de messagerie et le numéro de compte).

Méthode de paiement

Demandes par écrit

Afin d'accélérer le traitement de votre demande, il est recommandé de placer votre demande en utilisant le Formulaire de commande et de reproductions.

Dès que BAC aura traité votre commande, un lien au bouton d'achat du Receveur général vous sera envoyé à votre adresse courriel. Vous pourrez alors effectuer le paiement de votre commande par carte de crédit ou de débit.

Demandes en personne

Comptant, carte Interac, carte de crédit (VISA, MasterCard ou American Express) et carte de débit pour le service de copies en libre service.

Employés du gouvernement fédéral

Les paiements doivent être effectués avec le système de règlements interministériels. Il est donc nécessaire de nous fournir les trois codes suivants: le numéro du ministère, le code de l'organisme et le code de référence.

Fournisseur

Le service de reproduction est confié à une entreprise privée; toutefois, toutes les commandes de reproductions doivent être adressées directement à Bibliothèque et Archives Canada et non à ce fournisseur.

Le fournisseur de Bibliothèque et Archives Canada est :

The Brechin Group Inc.
234-555, chemin Legget
Ottawa (Ontario) K2K 2X3
CANADA
Téléphone : 613-592-5235; (877) 799-9949 (sans frais)
Télécopieur : 613-592-4728
Courriel : info@brechingroup.com

Pour nous envoyer votre commande

Complétez notre Formulaire de commande et de reproductions en ligne. Vous pouvez le soumettre électroniquement ou l'imprimer et l'envoyer par télécopieur ou par la poste à :

Bibliothèque et Archives Canada
Direction des services
Services de consultation
395, rue Wellington
Ottawa (Ontario)  K1A 0N4
CANADA
Télécopieur : 613-995-6274

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