Liste de prix et normes de service - Document sonore

En vigueur le 3 octobre 2004
 
Le prix à l'unité comprend des frais de service de 20 % imposés par Bibliothèque et Archives Canada pour produire des copies maîtresses et pour tout autre travail lié à la préparation des documents en vue de leur reproduction.
Des frais additionnels de 100 % s'appliquent au service rapide. Les taxes applicables seront ajoutées au coût total. Les commandes expédiées à l'extérieur du Canada ne sont pas assujetties aux taxes.

Audio - Ruban sonore ¼ po, CD-Audio à CD-ROM ou cassette

  • 1-30 minutes    31,80 $
  • 31-60 minutes  34,20 $
  • 61-90 minutes  36,60 $

Normes de service et modalités - Reproduction de document sonore

Les facteurs suivants peuvent influer sur le délai de traitement d'une commande :
  • le nombre d'items commandés;
  • la nécessité de chercher de l'information additionnelle;
  • la charge de travail.
Veuillez soumettre votre demande bien avant la date limite ou choisissez le service rapide.

Service régulier

Pour les documents déjà reproduits (quand un exemplaire de consultation existe comme dans le cas des documents qui ont un numéro C, R ou A1), le délai de traitement des demandes est d'environ six (6) semaines après leur réception. Dans le cas de documents qui ne sont pas déjà reproduits, le délai est d'environ 10 semaines.

Service rapide

Le délai de traitement est de 10 jours ouvrables après réception de la demande.
Le service rapide est accordé seulement si les conditions suivantes sont remplies :
  • le numéro de référence est indiqué;
  • une copie de consultation (document déjà reproduit) existe et votre demande indique un numéro C, R ou A1;
  • les renseignements sur les restrictions à l'accès et à la reproduction sont déterminés;
  • les documents demandés ne font pas l'objet de restrictions à l'accès et à la reproduction, ou, s'ils le font, une lettre de permission accompagne la demande;
  • un maximum de cinq (5) items sont commandés;
  • les documents demandés sont disponibles;
  • la demande porte la mention « Service rapide »;
  • vous avez indiqué sur votre demande que vous acceptiez de payer les frais additionnels de 100 %;
  • les frais sont payés à l'avance.

Expédition

Des frais d'expédition seront facturés selon la méthode de livraison, le poids et la destination. Toutes les commandes seront expédiées par la poste régulière à moins que la commande ne précise une autre méthode de livraison, tels les services de livraison par messagerie aérienne ou par messagerie terrestre (indiquer le nom d'un service de messagerie et le numéro de compte).

Méthode de paiement

Demandes par écrit

Afin d'accélérer le traitement de votre demande, il est recommandé de placer votre demande en utilisant le Formulaire de commande de reproductions.  Dès que BAC aura traité votre commande, un lien au bouton d'achat du Receveur général vous sera envoyé à votre adresse courriel. Vous pourrez alors effectuer le paiement de votre commande par carte de crédit ou de débit.

Demandes en personne

Comptant, carte Interac, carte de crédit (VISA, MasterCard ou American Express) et carte de débit pour le service de copies en libre-service.

Fournisseur

Le service de reproduction est confié à une entreprise privée, toutefois, toutes les commandes de photocopies et de reproductions doivent être adressées directement à Bibliothèque et Archives Canada et non à ce fournisseur.
 
Le fournisseur de Bibliothèque et Archives Canada est :
 
Baseline Communications Inc.
2460, chemin Lancanster, unité 105
Ottawa (Ontario)  K1B 4S5
CANADA
Téléphone : 613-224-2049; (877) 529-0696 (sans frais)
Télécopieur : 613-224-7476

Pour nous envoyer votre commande

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