Liste de prix et normes de service -- Copie régulière

Les références que vous avez trouvées ne correspondent pas toujours à un document d’une seule page, mais elles peuvent se rapporter à un dossier qui comporte jusqu’à 1 000 pages. Comme les documents ne sont pas paginés, il n’est pas possible pour nous de vous indiquer le nombre de pages d’un dossier. Pour cette raison, nous vous conseillons de consulter le dossier vous-même ou d’embaucher un chercheur indépendant qui pourra le consulter pour vous. 

À noter: La numérisation de 640 000 dossiers de service du Corps expéditionnaire canadien est en cours. Ce projet vise à donner accès à des copies numériques de haute qualité de tous les dossiers de service, en tout temps et en tout lieu. Pour atteindre cet objectif, BAC devra fermer certaines portions de la collection pendant leur préparation, leur conservation et leur numérisation. BAC n’acceptera aucune demande de consultation de documents en personne, ni de demande de reproduction pendant cette période. À partir de juillet 2014, les dossiers nouvellement numérisés seront ajoutés à la numérisation des dossiers de service du personnel du Corps expéditionnaire canadien (CEC) est en cours. Il n’est plus possible de consulter les documents originaux sur papier. Toutefois, le service de reprographie numérique est disponible pour les dossiers qui n’ont pas encore été préparés pour la numérisation. Les dossiers nouvellement numérisés seront ajoutés à la base de données des Soldats de la Première Guerre mondiale toutes les deux semaines, jusqu’à la fin du projet, en 2016.

Veuillez consulter régulièrement la base de données pour voir les documents nouvellement ajoutés. Si vous avez encore des questions après avoir consulté la base de données, veuillez communiquer avec nous au 1-866-578-7777 (option 8).

Grâce au projet de numérisation :

  • les clients pourront télécharger facilement et rapidement des copies numériques de haute qualité des dossiers de service, et ce, gratuitement;
  • les originaux papier uniques et fragiles seront préservés à long terme.

De plus, le 15 de chaque mois, le Blogue de Bibliothèque et Archives Canada présentera les dernières nouvelles concernant ce projet.

Pour plus d’information au sujet de cette initiative, consultez la Fiche d’information : Numérisation des dossiers de service du Corps expéditionnaire canadien.

Les dossiers relatifs aux Corps expéditionnaires canadiens de la Première Guerre mondiale renferment en général de 25 à 75 pages, alors que les fichiers concernant les soldats tués au combat durant la Seconde Guerre mondiale contiennent de 200 à 400 pages. On ne transmet que des fichiers complets.

Prix

Photocopies en libre-service 

Ne s’applique qu’à certains documents publiés.

  • 0,20 $CAN la page – machines payantes

Copies faites par le personnel de BAC

Les taxes applicables seront ajoutées au coût total. Les commandes expédiées à l’extérieur du Canada ne sont pas assujetties aux taxes. 
  • Service régulier 0,40 $CAN la page
  • Service rapide 0,80 $CAN la page

Des rabais pour les étudiants et les aînés (65 ans et plus) 

Une preuve d’identité est exigée.  Étudiants : une carte d’identité avec photo confirmant votre statut d’étudiant à plein temps dans un établissement d’enseignement accrédité.  Aînés : un document, préférablement avec photo, confirmant votre date de naissance (p. ex., permis de conduire, certificat de naissance, carte d’assurance-maladie, passeport). Vous devez présenter votre carte d’identité si vous soumettez votre demande en personne ou joindre une version numérisée de la carte à votre demande écrite.

  • Service régulier 0,30 $CAN la page
  • Service rapide  0,60 $CAN la page 

Prix des reproductions pour épreuves 18 po x 24 po (lecteur-imprimeur) de documents cartographiques et architecturaux

Les taxes applicables seront ajoutées au coût total. Les commandes expédiées à l’extérieur du Canada ne sont pas assujetties aux taxes. 

  • Service régulier 4,00 $CAN
  • Service rapide 8,00 $CAN 

Normes de service et modalités – documents textuels et microformes

Les facteurs suivants peuvent influer sur le délai de traitement d'une commande : 

  • le nombre d’articles commandés;  
  • la nécessité de chercher de l’information additionnelle;
  • le temps requis pour l’enregistrement des demandes;  
  • le délai de 36 à 48 heures pour la livraison des documents entreposés à l’extérieur de l’édifice central;  
  • le temps nécessaire pour que le personnel repère les documents visés par la demande; et
  • la charge de travail. 

BAC se réserve le droit de limiter le nombre de pages à traiter sur une période de 30 jours ouvrables. Veuillez soumettre votre demande bien avant la date limite ou choisissez le service rapide.

Service régulier

Le délai de traitement est de 30 jours ouvrables après réception de la demande.

Service rapide 

Le délai de traitement est 10 jours ouvrables suivant la réception de la demande. Le service rapide est accordé seulement si les conditions suivantes sont remplies :

  • le numéro de référence est indiqué;
  • les renseignements sur les restrictions liées au droit d’auteur et à l’accès sont déterminés;
  • les documents demandés ne font pas l’objet de restrictions à l’accès et à la reproduction, ou, s’ils le font, une lettre de permission accompagne la demande;  
  • les documents demandés sont disponibles;  
  • la demande porte la mention « Service rapide »; et
  • vous avez indiqué sur votre demande que vous acceptiez de payer à 100 % les frais additionnels.

Délai de traitement

Demande en personne  

  • Maximum de 100 copies par 24 heures 

Autres demandes  

  • Jusqu'à 1000 pages, 10 jours ouvrables

Demandes de plus de 1000 - 6000 pages 

  • 30 jours ouvrables

Microforme 

Reproduction de microfiches de 105 mm, de cartes géographiques et de documents architecturaux réalisée par le personnel de BAC. 

Jusqu’à 499 copies 

  • 10 jours ouvrables 

De 500 à 1500 copies 

  • 30 jours ouvrables

Expédition

Frais de manutention : 0,35 $CAN 

Visiter le site Web de Postes Canada pour connaître les tarifs postaux et les frais de manutention. 

Mode de paiement

Demandes en ligne 

Dès que BAC aura traité votre commande, un lien au bouton d’achat du receveur général (BARG) vous sera envoyé à votre adresse courriel. Vous pourrez alors effectuer le paiement de votre commande au receveur général par carte de crédit ou de débit.

Demandes en personne 

Comptant, carte de crédit (VISA, MasterCard ou American Express) et carte de débit.

Employés du gouvernement 

Les paiements doivent être effectués avec le système de règlements interministériels. Il est donc nécessaire de nous fournir les trois codes suivants : le numéro du ministère, le code de l'organisme et le code de référence.

Fournisseur

Bibliothèque et Archives Canada
395, rue Wellington
Ottawa (Ontario) K1A 0N4
CANADA

Téléphone : 613-996-5115 ou 1-866-578-7777 (sans frais au Canada et aux É.-U.)
ATS : 613-992-6969 ou 1-866-299-1699 (sans frais au Canada)
Télécopieur : 613-995-6274