Liste de prix et normes de service -- Copie régulière

Les références que vous avez trouvées ne correspondent pas toujours à un document d’une seule page, mais elles peuvent se rapporter à un dossier qui comporte jusqu’à 1 000 pages. Comme les documents ne sont pas paginés, il n’est pas possible pour nous de vous indiquer le nombre de pages d’un dossier. Pour cette raison, nous vous conseillons de consulter le dossier vous-même ou d’embaucher un chercheur indépendant qui pourra le consulter pour vous. 
 
À noter : Dans le cadre de la commémoration du centenaire de la Première Guerre mondiale, BAC a entrepris la numérisation des 640 000 dossiers de service restants des membres du Corps expéditionnaire canadien (CEC). Afin de pouvoir réaliser cet ambitieux projet, BAC fermera temporairement certaines portions de ces dossiers de service. Cependant, veuillez noter que 75 % de la collection restera accessible en tout temps pendant le projet.  À la fin du projet de numérisation, prévue en 2015, les Canadiens auront un accès gratuit et sans précédent à cette vaste ressource en ligne de copies électroniques de haute qualité de plus de 650 000 dossiers de service. Pendant la durée du projet, BAC n’acceptera aucune demande de copies. Pour de plus amples informations sur cette initiative, prière de consulter la « Fiche d’information : numérisation des dossiers de service du corps expéditionnaire canadien », qui vous indiquera quelle portion de la collection est en cours de numérisation.
 
Les dossiers relatifs aux Corps expéditionnaires canadiens de la Première Guerre mondiale renferment en général de 25 à 75 pages, alors que les fichiers concernant les soldats tués au combat durant la Seconde Guerre mondiale contiennent de 200 à 400 pages. On ne transmet que des fichiers complets.

Prix

Photocopies en libre-service 
 
Ne s’applique qu’à certains documents publiés.
  • 0,20 $CAN la page – machines payantes

Copies faites par le personnel de BAC

Les taxes applicables seront ajoutées au coût total. Les commandes expédiées à l’extérieur du Canada ne sont pas assujetties aux taxes. 
  • Service régulier 0,40 $CAN la page
  • Rush Service -- CAN$0.80/page 

Des rabais pour les étudiants et les aînés (65 ans et plus) 

Une preuve d’identité est exigée.  Étudiants : une carte d’identité avec photo confirmant votre statut d’étudiant à plein temps dans un établissement d’enseignement accrédité.  Aînés : un document, préférablement avec photo, confirmant votre date de naissance (p. ex., permis de conduire, certificat de naissance, carte d’assurance-maladie, passeport). Vous devez présenter votre carte d’identité si vous soumettez votre demande en personne ou joindre une version numérisée de la carte à votre demande écrite.
  • Service régulier 0,30 $CAN la page
  • Service rapide  0,60 $CAN la page 

Prix des reproductions pour épreuves 18 po x 24 po (lecteur-imprimeur) de documents cartographiques et architecturaux

Les taxes applicables seront ajoutées au coût total. Les commandes expédiées à l’extérieur du Canada ne sont pas assujetties aux taxes. 
  • Service régulier 4,00 $CAN
  • Service rapide 8,00 $CAN 

Normes de service et modalités – documents textuels et microformes

Les facteurs suivants peuvent influer sur le délai de traitement d'une commande : 
  • le nombre d’articles commandés;  
  • la nécessité de chercher de l’information additionnelle;
  • le temps requis pour l’enregistrement des demandes;  
  • le délai de 36 à 48 heures pour la livraison des documents entreposés à l’extérieur de l’édifice central;  
  • le temps nécessaire pour que le personnel repère les documents visés par la demande; et
  • la charge de travail. 
BAC se réserve le droit de limiter le nombre de pages à traiter sur une période de 30 jours ouvrables. Veuillez soumettre votre demande bien avant la date limite ou choisissez le service rapide.

Service régulier

Le délai de traitement est de 30 jours ouvrables après réception de la demande.

Service rapide 

Le délai de traitement est 10 jours ouvrables suivant la réception de la demande. Le service rapide est accordé seulement si les conditions suivantes sont remplies :
  • le numéro de référence est indiqué;
  • les renseignements sur les restrictions liées au droit d’auteur et à l’accès sont déterminés;
  • les documents demandés ne font pas l’objet de restrictions à l’accès et à la reproduction, ou, s’ils le font, une lettre de permission accompagne la demande;  
  • les documents demandés sont disponibles;  
  • la demande porte la mention « Service rapide »; et
  • vous avez indiqué sur votre demande que vous acceptiez de payer à 100 % les frais additionnels.

Délai de traitement

Demande en personne  

  • Maximum de 100 copies par 24 heures 

Autres demandes  

  • Jusq'à 1000 pages, 10 jours ouvrables

Demandes de plus de 1000 - 6000 pages 

  • 30 jours ouvrables

Microforme 

Reproduction de microfiches de 105 mm, de cartes géographiques et de documents architecturaux réalisée par le personnel de BAC. 
 
Jusqu’à 499 copies 
  • 10 jours ouvrables 
De 500 à 1500 copies 
  • 30 jours ouvrables

Expédition

Frais de manutention : 0,35 $CAN 
 
Visiter le site Web de Postes Canada pour connaître les tarifs postaux et les frais de manutention. 

Mode de paiement

Demandes en ligne 

Dès que BAC aura traité votre commande, un lien au bouton d’achat du receveur général (BARG) vous sera envoyé à votre adresse courriel. Vous pourrez alors effectuer le paiement de votre commande au receveur général par carte de crédit ou de débit.

Demandes en personne 

Comptant, carte de crédit (VISA, MasterCard ou American Express) et carte de débit.

Employés du gouvernement 

Les paiements doivent être effectués avec le système de règlements interministériels. Il est donc nécessaire de nous fournir les trois codes suivants : le numéro du ministère, le code de l'organisme et le code de référence.

Fournisseur

Bibliothèque et Archives Canada
395, rue Wellington
Ottawa (Ontario) K1A 0N4
CANADA
Téléphone : 613-996-5115 ou 1-866-578-7777 (sans frais au Canada et aux É.-U.)
ATS : 613-992-6969 ou 1-866-299-1699 (sans frais au Canada)
Télécopieur : 613-995-6274