Descriptions des dossiers et des pièces pour le patrimoine autochtone

Source
Demande du sous-ministre de la Marine et des Pêcheries pour l'achat d'une partie de L'île Strawberry du district d'Algoma, Ontario, le 24 septembre 1880

Descriptions des dossiers et des pièces pour le patrimoine autochtone est un guide de recherche pour les personnes intéressées aux descriptions de documents textuels fédéraux qui ont trait au sous-fonds du Programme des affaires indiennes et inuites et au ministère de l'Intérieur.
 

Les documents décrits dans cette base de données étaient disponibles dans les bases de données MINISIS FINDS010, FINDS10, et FINDS015 de la Division des archives gouvernementales; elles sont maintenant disponibles en ligne depuis notre page Recherche de fonds d'archives.

Les documents sélectionnés se rattachent à tous les groupes d'archives (RG), incluant le RG 10/R216 (le sous-fonds du Programme des affaires indiennes et inuites) et RG 15/R190 (le fonds du ministère de l'intérieur). Les documents de ces deux organismes à Bibliothèque et Archives Canada ne sont pas tous décrits.

Vous pouvez faire une recherche pour ces documents à l'aide des options de recherche suivantes du menu déroulant de l'écran Recherche avancée de fonds d'archives : 

  • Ancien numéro de référence archivistique (anciennement le numéro de groupe d'archives et le numéro de série)
  • Numéro de bobine de microfilm
  • Numéro de volume
  • Numéro de dossier
  • Numéro de pièce
  • Titre (du dossier ou de la pièce)
  • Date(s)
  • Notes
  • Numéro d'instrument de recherche
  • Vedette-matière
Les chercheurs ne devraient pas oublier que les descriptions varient selon le type de document décrit. Bien que la majorité des documents décrits ici se présentent sous la forme de dossiers, il en existe sous d'autres formes (correspondance classée par ordre alphabétique, copies de lettres, livres de compte, feuilles de paye, rapports, journaux et registres, par exemple). Tous les champs susmentionnés ne s'appliquent pas nécessairement à chaque document décrit dans la Recherche de fonds d'archives

Sous-fonds du Programme des affaires indiennes et inuites (RG 10/R216)

La Recherche de fonds d'archives renferme des descriptions de tous les séries de RG 10/R216 :

A.

Archives administratives du gouvernement impérial, 1677-1864
A-1 à A-6

B.

Archives administratives ministérielles, v. 1680-1989
B-1 à B-8

C-I

Archives des surintendances, 1809-1976
C-I-1 à C-I-9

C-II

Archives des commissaires, 1883-1964
C-II-1 à C-II-2

C-IV

Archives des bureaux régionaux, 1818-1992
C-IV-3

C-VI

Archives des agences, 1812-1979
Des descriptions de documents sont incluses pour les agences suivantes : Alert Bay (Kwawkewlth), Assiniboine, Athabaska, Babine (une partie seulement), Battleford (une partie seulement), Bella Coola (une partie seulement), Birtle, Blackfoot, Blood, Caradoc, Carlton (une partie seulement), Clandeboye, Cowichan (une partie seulement), Duck Lake (une partie seulement), Edmonton, File Hills-Qu'Appelle (une partie seulement), rivière Fisher (une partie seulement), Fort McMurray, Fort Smith (une partie seulement), Hobbema, Kamloops (une partie seulement), Kenora, Kootenay, lac Simcoe (une partie seulement), Macleod, Manitowapah (une partie seulement), Nass, Nord-Est du Nouveau-Brunswick, New Westminster (une partie seulement), Norway House, Nouvelle-Écosse, Peace Hills, Peigan, Pelly (une partie seulement), Portage-La-Prairie, Port Arthur, Queen Charlotte, Saddle Lake, Sarcee, Saugeen, Six Nations, fleuve Skeena, Stuart Lake (une partie seulement), Le Pas (une partie seulement), Côte Ouest.

D.

Archives des terres indiennes, 1680-1969
D-1 à D-13 

Pour plus de renseignements concernant ces séries et pour accéder aux dossiers numérisés, veuillez consulter les descriptions de séries dans la Recherche de fonds d'archives pour RG 10 (sous-fonds du Programme des affaires indiennes et inuites).

 

Les chercheurs qui ne sont pas certains du nom du bureau local des Affaires indiennes qui s'occupait de la bande ou de la réserve sur laquelle ils cherchent des renseignements, ou qui désirent connaître les variantes orthographiques de noms de bandes ou de réserves, devraient consulter la section Bandes et agences amérindiennes.

 

La majorité des documents décrits ici existent sur microfilm; dans les cas oû un numéro de bobine de microfilm est indiqué, il est possible qu'un chercheur puisse l'emprunter par l'entremise d'une bibliothèque ou d'un établissement d'archives local qui participe au programme de prêt entre établissements. Lorsque vous commandez des documents sur microfilm, mentionnez le(s) numéro(s) de bobine indiqué(s) dans la base de données.

Le fonds du ministère de l'Intérieur (RG 15/R190)

La Recherche de fonds d'archives renferme des descriptions de tous les séries de RG 15/RG190 :

D-II-1

Direction des terres fédérales, bureau principal de la correspondance, 1871-1946

D-II-2

 

Dossiers relatifs à la Loi sur le Manitoba, 1873-1881
 

D-II-3

 

Dossiers sur les Métis, 1885-1887

D-II-8-a

Affidavits, 1875-1877

D-II-8a

Affidavits, 1870-1885

D-II-8-b

Demandes, 1885 

D-II-8-c

Demandes, 1886-1906 

D-II-8-d

Demandes, 1921-1925 

Notes

Pour plus de renseignements concernant ces séries, consultez le guide des Archives des certificats des Métis.

Bien que beaucoup de documents liés au RG 10 soient accessibles sans restriction aux chercheurs, d'autres ne peuvent être communiqués qu'aux termes des dispositions de la Loi sur l'accès à l'information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels. L'accès aux documents du RG 15 n'est restreint par aucune de ces lois.
 

Pour plus de renseignements sur les documents décrits ici, veuillez noter la référence complète des documents qui vous intéressent avant de communiquer avec le bureau des Services de référence de Bibliothèque et Archives Canada.