Traités, cessions et ententes

Le chef Beardy et l'interprète Baily attendent les commissaires. Cette photo a été prise pendant le versement des paiements prévus par le Traité no 9.
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Recherche : Base de données

À propos de la base de données

Bibliothèque et Archives Canada (BAC) détient une vaste collection, bien qu'incomplète, de traités historiques, de cessions de terres et d'autres ententes avec les Autochtones du Canada. La collection comprend toutes sortes de documents couvrant une période de plus de 275 ans dont l'acte de concession seigneuriale aux Jésuites de la Nouvelle-France datée de mai 1680 et le document d'adhésion de 1956 au Traité de l'ouest nº 6 de 1876.
 
Cette série de documents fait partie du fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et comprend plusieurs traités, cessions et ententes.
 
Les utilisateurs doivent noter que cette série ne constitue pas une collection complète de tous les traités, les cessions et les ententes historiques entre la Couronne et les Premières Nations. Bon nombre de ces documents sont conservés ailleurs, sous la responsabilité de BAC et d'autres organismes. Les 524 documents de cette série ont été numérisés en noir et blanc à partir de copies des microfilms et peuvent être consultés par l'entremise de cette base de données.

Pour de plus amples renseignements à ce sujet, veuillez consulter l'essai Les traités, les cessions et les ententes (archivée), disponible sur le site de l'exposition virtuelle Patrimoine documentaire des Autochtones.

L'écran de recherche

L'écran de recherche vous permet de faire une recherche en utilisant plusieurs termes qui peuvent être combinés. Par défaut, « ET » est l'opérateur implicite entre les zones de recherche. Consultez la page Syntaxe de recherche pour en savoir plus long à ce sujet.

Les champs de recherche

  • Mots clés : Vous permet de faire une recherche dans tous les champs. 
  • Numéro de référence de la DAG : Vous permet de retrouver un dossier spécifique en utilisant le numéro de référence de la Division des archives gouvernementales (DAG) de BAC.   
  • Volume : Vous permet de retrouver un volume ou une boîte mentionnée dans une publication ou ailleurs. 
  • Numéro de bobine de microfilm : Vous permet de retrouver tous les documents d'une bobine de microfilm (numéros ont été assignés par BAC).

Entrer un ou plusieurs termes de recherche. Utilisez le caractère de substitution « $ » si vous n'êtes pas certain de l'épellation du mot recherché (par ex. « Br$nt » pour « Brant » et « Brantford »).

Une fois que vous avez inscrit les termes de recherche, cliquez sur le bouton « Soumettre ». Le nombre d'occurrences sera indiqué en haut de l'écran de résultats.

À propos de la liste des résultats

Les résultats de votre recherche seront affichés sous forme d'une liste sommaire. La liste des résultats contient les champs suivants :

  • Numéro de référence de la DAG
  • Numéro consécutif des Affaires indiennes 
  • Volume 
  • Province 
  • Date 
  • Peuple(s) autochtone(s) 
  • Autochtone(s) 
  • Autre(s) partie(s) impliquée(s) 
  • Type de document 
  • But(s) spécifique(s) 
  • Terre concernée 
  • Forme 
  • Contenu 
  • Référence 
  • Numéro de bobine de microfilm 
  • Numéro ISN 
  • Images associées: Toutes les images sont en format JPG. Certains documents de large taille, sont aussi disponibles en format MrSID. Consulter la page Utilisation de MrSID pour plus de renseignements. 
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