Commission royale sur les peuples autochtones

La Commission royale sur les peuples autochtones (CRPA) a été constituée par décret le 26 août 1991 et a présenté son rapport  en octobre 1996. La CRPA avait pour mandat de faire enquête sur les problèmes qui nuisent aux rapports entre les peuples autochtones (Premières Nations, Inuits, Métis), le gouvernement du Canada et la société canadienne dans son ensemble, et de proposer des solutions à ces problèmes.

Cette base de données vous donne accès à des documents, comme les projets soumis par des intervenants, des publications, des rapports de recherche et des transcriptions d’audience qui ont appuyé la rédaction du rapport de la CRPA.

Il est possible de faire des recherches dans la base de données par mot-clés. Les résultats peuvent être filtrés par :

  • Type de document
  • Date de l’audience publique
  • Lieu

Remarque : Les documents présentés à la CRPA reflètent la langue originale des documents. Même si de nombreux articles sont disponibles dans les deux langues officielles, une grande partie des documents ne sont disponibles qu’en anglais.

Remarque : Le menu déroulant renferme les titres abrégés des secteurs de projet. Visitez Aide à la recherche : page des articles pour voir la liste des titres non abrégés.

Aide à la recherche

Écran de recherche

Recherche par :

  • Mot(s) clé(s)
  • Titre
  • Type de document
    • Projets soumis par des intervenants
    • Publication de la CRPA
    • Rapport de recherche
    • Transcription
  • Langue

Interprétation de la page des résultats de la recherche 

La page des résultats de recherche affiche les résultats selon les catégories suivantes :

  • Numéro d’article
  • Titre
  • Type de document
  • Langue

Page des articles

Selon les éléments qui se trouvent dans le document, la page des articles peut contenir certains des domaines suivants (mais pas tous) :

  • Titre [titre réel du document]
  • Auteur(s) [l’auteur ou les auteurs du document]
  • Thème
  • Secteur du projet
  • Date de l’audience publique
  • Lieu
  • Numéro d’article [numéro de référence utilisé dans la base de données]
  • Référence [numéro de référence de la CRPA qui a été utilisé par la Commission]

Remarque : Le menu déroulant renferme les titres abrégés des secteurs de projet. Voici la liste des titres non abrégés. 

​Titre abrégé ​Titre non abrégé
​Emploi et développement économique ​Emploi autochtone et développement économique dans l'industrie des ressources naturelles
​Territoire, ressources et environnment ​Régimes de gestion du territoire, des ressources et de l'environnment
​Obligations fiduciares du Canada ​Obligations fiduciares du Canada à l'égard des peuples autochtones

 

Date de modification :