Index des commissions royales fédérales

L'index des commissions royales fédérales fournit un accès bibliographique à plus de 200 commissions royales fédérales créées depuis la Confédération. L'index signale environ 7 000 documents, incluant les rapports des commissions, les mémoires, les témoignages, les documents de travail et autres documents.
 
Les usagers peuvent chercher les références qui les intéressent par mots clés, ou par nom des commissions, des président(es), des commissaires ou des auteurs. Les recherches peuvent aussi être faites à partir d'autres points d'accès dans le module de recherche élémentaire ou élaborée. Des hyperliens pointant vers d'autres sites Web sont également offerts. La plupart des documents cités dans cet index font partie de la collection des publications officielles canadiennes de Bibliothèque et Archives Canada.
 
Les dossiers des commissions royales d'enquête sont décrits dans l'ouvrage suivant:
No AMICUS 9399340
Archives nationales du Canada. Division des archives gouvernementales. Archives des commissions royales d'enquête (RG 33) / James Murray Whalen -- Ottawa : Archives nationales du Canada, 1990-1994. -- 2 v. ; 28 cm. -- ISBN 0662572173

Voir également:

Recherche : Base de données

À propos des commissions royales

Les commissions royales, ou commissions d'enquête, sont nommées par le cabinet en vertu des dispositions de la Loi sur les enquêtes, en vue de mener des enquêtes complètes et impartiales touchant des problèmes nationaux particuliers. C'est un arrêté en conseil qui énonce officiellement le mandat de la commission, ses pouvoirs et le nom des commissaires. À la fin de l'enquête, les conclusions de la commission sont soumises au Cabinet et au Premier ministre pour que soient prises les mesures appropriées.
 
On réfère souvent aux commissions par le nom de leur président ou de l’un de leurs commissaires. Par exemple, la Commission royale sur l'avancement des arts, lettres et sciences au Canada est mieux connue sous le nom de Commission Massey (présidée par Vincent Massey en 1949-1950).